Transcription du mariage sans CCM

[didi93600]

Bonjour,

Je suis désolé mais je vais encore ajouter une question sur un mariage franco marocain.
Tout d'abord je vous explique ma situation: je suis franco marocain (né en france de parents marocains) et je suis allé cet été demander en mariage une jolie marocaine. Sur mon élan j'ai réuni les quelques papiers nécessaires pour aller chez laâdoul et officialiser notre union
J'ai eu quelques jours apres (apres mon retour en France) mon contrat de mariage marocain.
Bref, tout allait pour le mieux avant que je rentre en France et m'apercoive que pour que son mariage soit reconnu en France, il faut le transcrire au consulat de France au Maroc et qu il faut avoir un CCM (chose bizarre dont je n'avais jamais entendu parler avant ces derniers jours)
Bref, j'aurais voulu savoir comment je pouvais faire pour rattraper ma méconnaissance des lois sarkozy en perdant le moins de temps possible et en evitant d'aller au Maroc (mine de rien ca fait cher des AR Paris Tanger quand on a un mariage a payer)

Merci a vous toutes et a vous a tous.

Salam

[anoushka]

SAlam,

Tu peu plus faire de CCM, il falait faire sa avant, prendre RDV avec le consulat de france de la où tu dépend.

MAis bon c'est pas grave, c'est comme moi je me suis mariée cet été devant l'adoul san ccm et ofète là ce qu'il faut que tu fasse c'est prendre RDv avc le consulat et tu leur demande un RDV pour la transcription de ton acte de mariage et c'est à ce moment là ke toi et ta femme passeraient un entretien. En faite comme on est pas passer par un CCM ba c'est plus longs les délais mais Allah i sehel inchaalah.
SI ta besoin de kestion je pouré taidé si tu ve je suis pareil ke te toi.
Bon courage

[didi93600]

Envoyé par anoushka SAlam, Tu peu plus faire de CCM, il falait faire sa avant, prendre RDV avec le consulat de france de la où tu dépend. MAis bon c'est pas grave, c'est comme moi je me suis mariée cet été devant l'adoul san ccm et ofète là ce qu'il faut que tu fasse c'est prendre RDv avc le consulat et tu leur demande un RDV pour la transcription de ton acte de mariage et c'est à ce moment là ke toi et ta femme passeraient un entretien. En faite comme on est pas passer par un CCM ba c'est plus longs les délais mais Allah i sehel inchaalah. SI ta besoin de kestion je pouré taidé si tu ve je suis pareil ke te toi. Bon courage

Je viens d'appeler le consulat de France. Ils m'ont dit de prendre RDV pour juin 2008!!!!!!!! Moi je me marie en Juillet 2008 Et une fois que j'aurais déposé le dossier elle m a dit qu il me faudrai 6mois pr qu il soit traité. J'aurai donc ma transcription pour Janvier 2009!!!!!!!! Je suis dégouté :s
Franchement je me demande si ce ne serait pas mieux pour moi d'aller a la mairie chercher un dossier de mariage tout bete...

[anoushka]

Tu peu pas, dsl.
Mé tu sai c pa obligé ke se soit 6mois, si il voi ke c un vrai mariage d'amour alors il pourront préssé votre dossier, inchaalah je te le souhaite.

bon courage.

[didi93600]

Envoyé par anoushka Tu peu pas, dsl. Mé tu sai c pa obligé ke se soit 6mois, si il voi ke c un vrai mariage d'amour alors il pourront préssé votre dossier, inchaalah je te le souhaite. bon courage.

J'ai parlé a un avocat marocain super sympa qui m a conseillé de faire une procédure d'exequatur. Quelqu'un a déja fait???

[anoushka]

Envoyé par didi93600 J'ai parlé a un avocat marocain super sympa qui m a conseillé de faire une procédure d'exequatur. Quelqu'un a déja fait???

je l'ai jamais fait et j'en ai jamai entendu parlé tu peu expliké en koi sa consisite et pk?
JE te remercie

[didi93600]

Envoyé par anoushka je l'ai jamais fait et j'en ai jamai entendu parlé tu peu expliké en koi sa consisite et pk? JE te remercie

J'espere que ca t eclairera un peu http://fr.wikipedia.org/wiki/Exequatur

[jihane2]

[quote=didi93600;3194414]Je viens d'appeler le consulat de France. Ils m'ont dit de prendre RDV pour juin 2008!!!!!!!! Moi je me marie en Juillet 2008

Salut

Moi le consulat m'a fait le meme coup. J'ai appelé et ils m'ont dis qu'il y a pas de place avant 6 mois, j'ai pas pris de rdv, j'avais trop les nerfs. J'ai rappelé 2 semaines apres, ils m'ont dis qu'il y a de la place a partir de novembre (soit 2 mois apres)...bizarre.....

Moi non plus j'ai pas de ccm, c pas si grave, ca prend plus de temps, mais ca marche quand meme, et encore, j'en connais qui ont fais le ccm et qui ont attendus aussi 6 mois voir plus pour la transcription....donc....

[sayyahyah]

Le CCM :
Le Certificat de capacité de mariage est un document qui atteste que la personne n'a pas d'empêchements à se marier (qu'elle n'est pas déjà mariée, qu'il n'y a pas eu d'oppositions au mariage lors de la publication des bans).

La loi n°2006 - 1376 du 14 novembre 2006, relative au contrôle de la validité des mariages, rend obligatoire l'obtention d'un C.C.M pour tout mariage célébré à compter du 1er mars 2007



Depuis le 1er mars 2007, même les binationaux doivent donc produire ce document, alors qu'avant ils pouvaient en être dispensés.


La nouvelle loi sur le contrôle de la validité des mariages mixtes :

La demande de transcription est certainement l'étape la plus difficile dans un mariage mixte.

Jusqu'à présent, le Consulat, s'il soupçonnait des irrégularités dans le mariage, agissait surtout au moment de la demande de transcription (sauf dans certains cas de mariages blancs flagrants pour lesquels il refusait le CCM). Il a la possibilité de surseoir à la transcription en transmettant le dossier au Procureur de la République à Nantes .


Avec la nouvelle loi sur le contrôle de la validité des mariages célébrés à l'étranger, la procédure est changée. Le contrôle de la validité du mariage se fait en amont, au moment de la demande du CCM. Le Procureur pourra être saisi et pourra s'opposer au mariage.

Si, malgré son opposition, le mariage est tout de même célébré, il appartiendra aux époux de saisir le tribunal pour demander la main levée de l'opposition.


et le mieux pour toi monsieur , c de prendre un rdv au consulat le plutot possible , ca prend bcp de temps et sans cela , tu pourrai rien , ya pas trop de choix , si seulement a suivre les demarches , c vrai que c lente mais bon c voila
bon chance
P.S : pour les avocats peuvent rien faire que perdre l'argent , c le consulat qui controle

[anoushka]

salam,

Prend RDV c'est mieux c'est vrai ke c'est long mais inchaalah on aura tous notre livret et on sera bientôt au côté de nos conjoints ou eux de nous. Sa parait long mais inchaalah sa passera vite tout passe vite en ce moment je sais pas si c'est que moi ki ressent ça! Je sais pas si tu as un emploi stable et un appartement mais si tu les a pas comme moiet ben sa laisse le temps d'essayer de tout avoir, un bon taf CDI, un appart comme sa bien.

Allah i aawnak perd pas espoir