recours aprés le refus du preftect

[layla315]

salam ma soeur si votre avocat fera un recours au prefet donc ca prendra encore beaucoup de temps et vous savez le prefet suit toujours ses agent dans leur decision l'exemple ma cousine mais ca date depuis 2004, elle a recu un refus de la prefecture puis elle a fait un recours au prefet qui 4 mois apres a refuser a son tour, et elle disposé de 7 jours pour faire un recours au tribunal administratif le juge a statué au bout de 7 jours meme pas et il a suit le prefet sur sa decision c a dire rejet de la requette, en plus c'etait qu'un seul juge donc pa de commissaire du gouverenement qui peut s'opposé et defendre le dossier. apres ce rejet elle a du faire appel au conseil d'etat et 7 mois apres elle a eu une repose favorable. mais si tu recois le refus de la prefecture et tu passe direct au tribunal administratif ca peut aboutir a l'annulation du refus. car en passant par le prefet tu fais un grand detours et une perte du temps vue qu'en final il suivera ses agent dans sa decision. mais c'est a toi de voir demande conseil a ton avocat . et bon courage

[Leprincede]

Je partage tout à fait l'avis de layla315.
Le recours gracieux ou hierarchique prend enormement de temps, et de plus il n'est pas suspensif. L'avocat peut déposer les 2 recours en meme temps. Alors que si vous déposez un recours au Tribunal Administratif, le Tribunal dispose de mois pour statuer, et le recours est suspensif ou Toutefois, si l’étranger est placé en rétention, le juge doit statuer en 72 heures comme pour les arrêtés de reconduites à la frontière. En effet, le caractère suspensif du recours contre l’OQTF ne permet pas à l’administration de reconduire à la frontière un étranger tant que le juge ne s’est pas prononcé sur l’affaire, mais n’empêche pas la Préfecture de placer l’intéressé en rétention où son recours sera examiné en urgence. Mais si votre avocat pense que ça pourra marcher au niveau du recourx gracieux, pourquoi pas! Rien n'empêche qu'il dépose un recours au Tribunal Admistratif.

Dans mon cas, j'ai recu la notification de refus le 27 septembre 2007, le recours avait été déposé le 25 octobre 2007. Deux semaines après j'ai reçu l'accusé de réception de Tribunal, et qui avait fixé la date de clôture de mon dossier et la date de l'audience publique, trois mois après j'ai recu la décision finale.

Faites confiance à votre avocat...

Courage!!!!

[tendresse2005]

bonjour
merci layla merci le princede.
g déjà dit à mon mari votre conseil.aujourd'hiu il a rdv avec l'avocat.merci

[nina84]

Envoyé par tendresse2005 bonjour merci layla merci le princede. g déjà dit à mon mari votre conseil.aujourd'hiu il a rdv avec l'avocat.merci

J'espere que tu as eu des nouvelles , j'espere que son aide sera bénéfique et rapide, bon courage!

[tendresse2005]

bonjour merci à vous tous aussi.mais l'avocat a dit que le recours doit etre adressé o prefet.bon on verra la suite .merci

[Leprincede]

Ok! nous attendons tous une bonne nouvelle.
Inchah allah tout ira bien! Il faut tout remettre entre les mains du bon Dieu.

Je vous donnerai la suite de mes démarches.

[tendresse2005]

bonjour
effectivement c le bon dieu qui décide enfin de compte.ma confiance en lui é si énorme.wa ni3ma bolah.merci

[maddallo]

bonjour tout le monde je suis marocain et je reside en italie a rome ma femme habite en france elle a deposser un dossier de regroupement familiale pour moi le 07.03.2008 a l"ANAEM de nimes dep 30 le 14.04.2008 elle a recu le controle de l"appartement et moi jai recu une lettre recomondé en italie en me demande de ce presenter au consulat de france a rome muni de tonne de papiers contrat e travaille la bail les facture edf ou gaz avec les relever banqauire j"ai rien compris cet histoire puvez vous m"aider pour connaitre la suite merci beaucoup bonne chance a tout le monde

[tendresse2005]

Envoyé par maddallo bonjour tout le monde je suis marocain et je reside en italie a rome ma femme habite en france elle a deposser un dossier de regroupement familiale pour moi le 07.03.2008 a l"ANAEM de nimes dep 30 le 14.04.2008 elle a recu le controle de l"appartement et moi jai recu une lettre recomondé en italie en me demande de ce presenter au consulat de france a rome muni de tonne de papiers contrat e travaille la bail les facture edf ou gaz avec les relever banqauire j"ai rien compris cet histoire puvez vous m"aider pour connaitre la suite merci beaucoup bonne chance a tout le monde

bonsoir
c tout a fait normal ils veulent s'assurer de ta résidence en italie ne t'inquiettes pas c le parcours norlmal.car comme il n'y a pas de frontiére entre la france é l'italie il se peut que tu sois en france alors que lors du dépot du dossier du regrouopement familial tu dois etre à l'adresse que ta femme a indiqué dans le dossier (en itali)alors ta convocation o consulat muni de piéces qui justifient que tu réside en italie c normal.donc raméne tt ce qu'ils t'ont demandé et bonne chance