Dedouanemet de Moto


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  #1  
Vieux 31/01/2009, 17h25
Avatar de AnaS_AiD  
Date d'inscription: juin 2008
Messages: 10
Par défaut Dedouanemet de Moto

Salut,

Voila, je cherche a savoir la valeur des taxes pour le dédouanement de Moto ( Motocycles) cylindrée inférieur a 80cc. A vrais dire je voudrais importer un scooter Spirit MBK ( qui fait 50cc). Je voudrais savoir comment sa marche dans la douane; sur le site douane.gov.ma on trouve : << Les motocycles d'une cylindrée inférieure à 80 cc sont également passibles du paiement des droits et taxes au moment de leur importation. >>. Qu'est ce que sa veut dire ??

Exemple : Pour un Spirit MBK model 2005, quel est la valeur des taxes ??

Et quel sont les démarche a suivre a la douane pour un marocain a l'étranger pour dédouaner un véhicule au Maroc qu'il ne ramènera pas a l'étranger ?

MERCI.
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  #2  
Vieux 31/01/2009, 17h42
Avatar de Lullaby
Vraiment trop injuste !
 
Date d'inscription: décembre 2008
Messages: 305
Par défaut Re : Dedouanemet de Moto

Salut

Je ne suis pas allé trop chercher les textes de loi concernés, mais il me semble que tu vas devoir reverser aux douanes la TVA dont le taux pour ce genre de marchandise doit être de 19,60 % !

Ca peut revenir cher, car il faut compter en plus le coût du transport de ton scooter.

Bien sûr, cela s'applique pour le cas où tu importe ton scooter sur le territoire francais, si tu vis au Maroc je ne connais pas du tout les règles en vigueur, mais j'imagine qu'il doit y avoir aussi une TVA à reverser.
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  #3  
Vieux 31/01/2009, 19h14
Avatar de africano82  
Date d'inscription: décembre 2008
Messages: 5 479
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Citation:
Envoyé par AnaS_AiD Voir le message
Salut,

Voila, je cherche a savoir la valeur des taxes pour le dédouanement de Moto ( Motocycles) cylindrée inférieur a 80cc. A vrais dire je voudrais importer un scooter Spirit MBK ( qui fait 50cc). Je voudrais savoir comment sa marche dans la douane; sur le site douane.gov.ma on trouve : << Les motocycles d'une cylindrée inférieure à 80 cc sont également passibles du paiement des droits et taxes au moment de leur importation. >>. Qu'est ce que sa veut dire ??

Exemple : Pour un Spirit MBK model 2005, quel est la valeur des taxes ??

Et quel sont les démarche a suivre a la douane pour un marocain a l'étranger pour dédouaner un véhicule au Maroc qu'il ne ramènera pas a l'étranger ?

MERCI.
démonte là ta moto en piéces détachés. ca te coutera rien
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  #4  
Vieux 31/01/2009, 23h21
Avatar de AnaS_AiD  
Date d'inscription: juin 2008
Messages: 10
Par défaut Re : Dedouanemet de Moto

Citation:
Envoyé par africano82 Voir le message
démonte là ta moto en piéces détachés. ca te coutera rien


Oui bien sure mais pour les papiers ???
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  #5  
Vieux 31/01/2009, 23h27
Avatar de Maleklajet
le loup blanc..
 
Date d'inscription: septembre 2007
Messages: 4 944
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Citation:
Envoyé par AnaS_AiD Voir le message
Oui bien sure mais pour les papiers ???
a ce qui parait du coté du fkih ben salah il peuvent te faire les papieres lol
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  #6  
Vieux 01/02/2009, 00h51
Avatar de AnaS_AiD  
Date d'inscription: juin 2008
Messages: 10
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oui oui je sais :p mais pas de risque de ... se faire prendre quoi ?!
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