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JE PENSE KE LORSKE UN DES PARENTS EST BELGE SES ENFANTS LE DEVIENNENT EGALEMENT ET CELA AUTOMMATIQUEMENT COMME LE DIS AMEL. |
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quand tu n'est ta toujours une nationalite il avait l'algerienne mais faut le demander |
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Nationalité belge Comment peut-on acquérir la nationalité belge? Au cours des dernières années, et surtout depuis 2000, la loi a facilité l'acquisition de la nationalité belge. Il existe 4 moyens de l'acquérir: par déclaration de nationalité, par option dite «simple», par mariage et par naturalisation. Ces procédures sont gratuites. Déclaration de nationalité L'acquisition de la nationalité belge par déclaration de nationalité est accessible aux personnes suivantes: les étrangers qui sont nés en Belgique et y ont leur résidence principale depuis la naissance; les étrangers qui sont nés à l'étranger et dont l'un des parents possède la nationalité belge au moment de la déclaration; les étrangers qui ont fixé leur résidence principale et légale en Belgique depuis au moins 7 ans et qui, au moment de leur déclaration, ont été admis ou autorisés à séjourner pour une durée illimitée dans le Royaume ou ont été autorisés à s'y établir. La déclaration de nationalité doit être faite devant l'officier de l'état civil de la commune où la personne réside. L'officier de l'état civil transmet immédiatement, pour avis, une copie du dossier au parquet du tribunal de première instance du ressort. Le procureur du Roi peut émettre un avis négatif qui doit être motivé. Dans ce cas, il avertit l'officier de l'état civil et le demandeur qui, soit accepte la transformation automatique de sa déclaration en demande de naturalisation, soit saisit le tribunal de première instance. Si l'avis du procureur du Roi est positif, il envoie une attestation à l'officier de l'état civil. Celui-ci doit alors inscrire immédiatement la déclaration de nationalité dans les registres communaux. La personne devient Belge dès le moment de cette inscription. Si le procureur n'a pas donné son avis dans le délai d'un mois, l'avis est censé être positif et la déclaration sera également inscrite dans les registres communaux. Option (option simple) Peuvent acquérir la nationalité belge par option: l'enfant né en Belgique; l'enfant né à l'étranger dont l'un des adoptants possède la nationalité belge au moment de la déclaration; l'enfant né à l'étranger et dont, au moment de cette naissance, l'un des parents ou adoptants était ou avait été Belge; l'enfant qui, pendant au moins un an avant l'âge de 6 ans, a eu sa résidence principale en Belgique avec une personne à l'autorité de laquelle il était légalement soumis. Pour faire une déclaration d'option, il faut: Etre âgé de 18 ans et avoir moins de 22 ans. Avoir eu sa résidence principale en Belgique durant les 12 mois qui précèdent la demande. Avoir eu sa résidence principale en Belgique de l'âge de 14 à 18 ans, ou pendant 9 ans au moins. Cette dernière condition n'est pas requise si, au moment de la naissance, l'un des parents ou adoptants du demandeur était ou avait été Belge. La résidence en pays étranger peut être assimilée à la résidence en Belgique si le demandeur rapporte la preuve qu'il a conservé pendant la période requise (entre l'âge de 14 et de 18 ans ou pendant 9 ans au moins) des «attaches véritables» avec la Belgique: voyages fréquents, relations d'affaires, connaissances familiales, amicales, possession d'immeubles, connaissance d'une ou de plusieurs langues nationales, etc. La loi ne précise pas ce qu'il faut entendre par «attaches véritables». Elles seront appréciées par le parquet de Bruxelles. Concrètement, il est conseillé à la personne de faire une note distincte de sa déclaration, à l'attention du procureur du Roi de Bruxelles, dans laquelle elle justifiera de ses attaches véritables avec la Belgique. La déclaration d'option est faite devant l'officier de l'état civil de la commune où la personne a sa résidence principale. Si la personne a sa résidence principale à l'étranger, sa déclaration est faite au Consulat ou à l'Ambassade, qui la communique pour avis au parquet du tribunal de première instance de Bruxelles. Pour le reste, la procédure est la même que celle de la déclaration de nationalité. Mariage (option du conjoint étranger) Epouser un ou une Belge ne permet pas d'obtenir automatiquement la nationalité belge. Pour l'acquérir, il faut qu'au moment de la demande d'option, la personne vive avec son conjoint belge et qu'ils aient: soit résidé ensemble en Belgique pendant au moins 3 ans; soit résidé ensemble en Belgique pendant au moins 6 mois, à condition qu'au moment de la demande, le conjoint possède depuis au moins 3 ans l'autorisation de séjourner plus de 3 mois ou de s'établir en Belgique. L'option par mariage consiste en une déclaration devant l'officier de l'état civil de la commune. La procédure est la même que pour la déclaration de nationalité et pour l'option simple. Si les époux ont leur résidence principale à l'étranger, la déclaration est faite à l'Ambassade ou au Consulat de Belgique, qui la communique pour avis au parquet du tribunal de première instance de Bruxelles. Attention, dans ce cas, le conjoint étranger doit demander que sa vie commune à l'étranger soit assimilée à la vie commune en Belgique: il doit alors prouver avoir acquis des «attaches véritables» avec la Belgique (lire ci-avant la procédure de l'option simple). Naturalisation La naturalisation confère également la nationalité belge. Le demandeur doit avoir sa résidence principale en Belgique depuis 3 ans (2 ans pour les apatrides et les réfugiés reconnus). La demande de naturalisation peut être adressée soit directement à la Chambre des représentants, soit en passant par l'officier de l'état civil de la commune où la personne a sa résidence principale. La Chambre ou la commune remettent une brochure explicative et un formulaire de demande. Si la personne a sa résidence principale à l'étranger, sa déclaration est faite à l'Ambassade ou au Consulat de Belgique, qui la communique alors à la Chambre des représentants. Attention, la résidence à l'étranger peut être assimilée à la résidence en Belgique, mais le candidat à la naturalisation doit alors prouver avoir eu des «attaches véritables» avec la Belgique pendant la durée requise. Concrètement, il est conseillé au demandeur de faire dans ce cas une note distincte de sa déclaration, à l'attention de la Chambre, dans laquelle il justifiera de ses attaches véritables avec la Belgique. Lorsque le dossier est complet, l'officier de l'état civil transmet la demande à la Chambre des représentants. C'est elle qui décide ou non de l'octroi de la naturalisation selon les modalités déterminées dans son règlement. Le parquet, l'Office des étrangers et la Sûreté de l'Etat sont consultés et ont un délai d'un mois pour émettre un avis. L'acte de naturalisation prend la forme d'une loi. La personne devient Belge le jour où cette loi est publiée au Moniteur belge. Enfants mineurs Les parents étrangers peuvent demander, par déclaration attributive spéciale, la nationalité belge pour leurs enfants de moins de 12 ans si ces derniers sont nés en Belgique et y résident depuis leur naissance. Il faut aussi pour cela que les parents résident en Belgique depuis 10 ans. La procédure est identique à celle de la déclaration de nationalité, sauf qu'en cas d'opposition du parquet, celui-ci convoque lui-même les parents devant le tribunal. Il n'y a pas de transformation de la déclaration attributive en demande de naturalisation. Lorsqu'une personne majeure de nationalité étrangère acquiert la nationalité belge, ses enfants de moins de 18 ans, qu'ils résident ou non en Belgique, deviennent en principe automatiquement Belges en même temps qu'elle, si elle exerce sur eux l'autorité parentale (en droit belge, depuis le 3 juin 1995, l'autorité est présumée conjointe; dès lors, le parent devenu Belge à partir de cette date est censé exercer l'autorité sur son enfant, même s'il ne réside pas avec lui). Dans la plupart des cas, ils conservent également leur nationalité d'origine A toi de voir l'option qui pourrait te convenir |
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Pourquoi aucune chance ? Je rappel que je n'ai pas vécu en Belgique depuis mes 5 ans, cependant je peux après mes 18 ans présenter une demande de nationalité ( "l 'option" ). Mais une seule des conditions me tracasse, c'est celle d'un lien entretenu avec la Belgique ( pour pouvoir remplacer sa résidence belge par sa résidence étrangère), mais, depuis que j'ai quitté la Belgique, je ne suis jamais revenu. Est-ce que mon dossier n'est plus valable ? ps: je pourrais envisager de continuer mes études en Belgique pour que après 3 ans passé dans ce pays, c'est a dire à l'âge de 21 ans, je représente mon dossier avec un attache cette fois ci réel: la vie en Belgique ! Mais cependant, je voudrais savoir si mon dossier dans l'état actuel est recevable ? |
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Je t'en prie mademoiselle |
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Le meilleur moyen de devenir belge,c'est effectivement de faire des études dans ce pays et de tomber amoureux d'une femme belge (de souche ou d'origine étrangère) que tu devras épouser bien entendu. |