Carte de séjour========>carte de résidence=======>naturalisatio n ???

Discussion dans le forum 'Maroc / France' créée par nounoumimi le 16 Déc. 2007.

  1. nounoumimi

    nounoumimi

    Inscrit:
    26 Avril 2006
    Messages:
    751
    Likes:
    1
    Bonjour,;)

    J'ai une amie qui s'est marrié au maroc le 15 septembre 2005, elle est française d'origine marocaine et son marri est marocain, il est arrivé en france le 17mars 2006, il as obtenue une 1er carte de séjour (vie privée et famililale)le 31 Mai 2006 ça deuxième(vie privée et famililale) le 31 mai 2007 peut il demander pour sa 3 ème carte une carte de résidence? Ou faut t'il qu'il attende que les 3ans de marriage soit passé ce qui donnerai en Septembre 2008.

    Et quand pourras t'il faire sa demande de naturalisation?

    Merci:)


  2. nounoumimi

    nounoumimi

    Inscrit:
    26 Avril 2006
    Messages:
    751
    Likes:
    1
    Up!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
  3. rifffaine

    rifffaine

    Inscrit:
    11 Mai 2007
    Messages:
    3 792
    Likes:
    0
    nationalité française : au bout de 4 ans qu'il obtient une carte de résident de 10 ans (nwidiya où es tu? c'est 4 ans il me semble depuis la réforme, non?)
    sinon : 5 ans pour naturalisation
  4. nounoumimi

    nounoumimi

    Inscrit:
    26 Avril 2006
    Messages:
    751
    Likes:
    1
    Moi on m'as dit 3ans de marriage pour la carte de résidence de 10ans et 4ans de marriage pour le dépot de dossier de natuiralisation et il faut 2ans pour l'obtenir
  5. rifffaine

    rifffaine

    Inscrit:
    11 Mai 2007
    Messages:
    3 792
    Likes:
    0
    surement pas 4 pour la naturalisation
    je sais qu'il y a une différence entre un conjoint de nationalité française et un conjoint étranger mais vivant sur le sol français
    pour le conjoint nationalité française 4 ans
    pour conjoint en situation régulière mais pas de nationalité française : 3 ans

    naturalisation 5 ans
  6. nounoumimi

    nounoumimi

    Inscrit:
    26 Avril 2006
    Messages:
    751
    Likes:
    1
    J'ai appelé la préfecture qui m'ont confirmer ce que j'ai dit, à moins que je soit tombé sur une taré, Nwidiya?
  7. Diamonta

    Diamonta

    Inscrit:
    8 Fév. 2006
    Messages:
    12 023
    Likes:
    161
    Il faut qu'il attende 3 ans de mariage ou 3 cartes de 1 an avec mention vie familiale/privée ;)... c'est ce qui c'est fait pour mon mari...(sauf qu'il se fait berner de quelques mois... mais bon, pas grave... on s'est marié en avril 2005 et il faut qu'il attende septembre 2008... date de renouvellement de sa carte puisqu'il est arrivé en France en septembre)

    A mon avis pour ton amie... soit ça sera septembre 2008 ou alors il faudra qu'il attende sa 4ème carte d'un an, soit en mai 2009...
  8. nounoumimi

    nounoumimi

    Inscrit:
    26 Avril 2006
    Messages:
    751
    Likes:
    1
    Ben oué c'est exactement ce que m'as dit la dame, elle m'as dit il renouvelle sa carte de 1ans pour mai 2008 et en Aout 2008 il dépose un dossier pour une carte de résidence et en aout 2009 il dépose celle pour la naturalisation. Elle m'as dit 3ans pour la carte de résidence et 4 pour la naturalisation avec délai de 24mois pour l'obtention mais avec la nouvelle lois qui vas passer la demande serras plus simplifié
  9. nwidiya

    nwidiya Super Modératrice

    Inscrit:
    25 Déc. 2002
    Messages:
    86 111
    Likes:
    14 493
    salam

    Non non c'est au bout de 3 ans pr la nationalité française (si sa femme est française biensur) et ça n'est pas la naturalisation mais la déclaration de nationalité au tribunal d'instance

    ensuite il me semble que pr les marocains en ce qui concerne la naturalisation, il n y a pas de délai de stage car le maroc est un pays anciennement annexé par la France et le français y est une des langues officielles non?
    je ne me rappelle plus de laliste de ces pays qui n'ont plus de délai de stage pr la naturalisation

    sinon c'est 5 ans, du droit commun quoi,
    5 ans ramené à 2 ans quand il y a eu succes 2 années consecutives dans le superieur! (ensiegnement)
  10. Diamonta

    Diamonta

    Inscrit:
    8 Fév. 2006
    Messages:
    12 023
    Likes:
    161
    Dans la préfecture où nous vivons, ils ne prennent pas en compte la date du mariage... mais la date du renouvellement de son titre de séjour... comme il expire en septembre 2008, il n'aura sa carte de résident qu'en septembre 2008 même si nous nous sommes mariés en avril 2005 ;) C'est vraiment mal foutu, mais c'est comme ça... ;)
  11. nounoumimi

    nounoumimi

    Inscrit:
    26 Avril 2006
    Messages:
    751
    Likes:
    1
    Bizzare c'est pas ce que mon répondu la préfecture de marseille de Marseille et d'avignon!!!!! La lois parle d'année de marriage et non en dénombrant les cartes de séjour
  12. nwidiya

    nwidiya Super Modératrice

    Inscrit:
    25 Déc. 2002
    Messages:
    86 111
    Likes:
    14 493
    oui tout à fait
    ça dépend c'est pour quoi!

    les années de mariage comptent pr la nationalité française (quand on est marié à un citoyen français)
    et le nombre de carte de séjour comptent pr la carte de résident;)
  13. nounoumimi

    nounoumimi

    Inscrit:
    26 Avril 2006
    Messages:
    751
    Likes:
    1
    Alors tu me confirme que c'est 3ans pour la carte de résidence et 4 pour la nationalité, en revanche les dames de la préfecture m'ont dit que pour la carte de résidence c'est 3ans de marriage.
  14. lacerise

    lacerise VIB

    Inscrit:
    30 Sept. 2005
    Messages:
    17 044
    Likes:
    4 005
    un de ces 4, tu vas te faire épingler par hortefeux :D..
  15. nwidiya

    nwidiya Super Modératrice

    Inscrit:
    25 Déc. 2002
    Messages:
    86 111
    Likes:
    14 493
    oui mais ça dépend si vous vous etes marié en france en fait?
    il était étudiant?

    tu sais parfois les agents prefectoraux ils sont pas du tout au fait des lois:rolleyes: wallah cvrai aussi bizarre que ça puisse paraitre:rolleyes:
  16. nwidiya

    nwidiya Super Modératrice

    Inscrit:
    25 Déc. 2002
    Messages:
    86 111
    Likes:
    14 493
    salam ma soeur:D

    franchment j'attends que ça! oh oui epingle moi hortefeux :D

    MDRRR
  17. nounoumimi

    nounoumimi

    Inscrit:
    26 Avril 2006
    Messages:
    751
    Likes:
    1
    Ben elle est française lui marocain, ils sont suivie la procédure c'est à dire marriage au maroc dépot de la trancription, visa ect...
  18. nwidiya

    nwidiya Super Modératrice

    Inscrit:
    25 Déc. 2002
    Messages:
    86 111
    Likes:
    14 493
    bah alors c'est une erreur de la part des agents prefecture ;)
  19. nounoumimi

    nounoumimi

    Inscrit:
    26 Avril 2006
    Messages:
    751
    Likes:
    1
    Cad explique moi comment ça se passe d'après toi STP :)! Au moins je serrai fixé et je leur dirai. ;)
  20. nwidiya

    nwidiya Super Modératrice

    Inscrit:
    25 Déc. 2002
    Messages:
    86 111
    Likes:
    14 493
    alors pour les titres de séjour
    il est entré aec un visa D avec mention conjoint de français, carte de séjour à solliciter des son arrivé

    une fois que tu vas en prefecture faire cette demande, si ton dossier est complet ils te donnent un recipissé de demande de titre de séjour valable 3 mois en attendant la visite médicale
    ton recipissé fait partie de la durée de validité de ton premier titre de séjour
    la date qui figure sur le recipissé (valable du XX/XX/XXXX AU XX/XX/XXXX) bah c'est un quart de la durée de validité de la carte de 1 ans

    pour faire simple:D la carte de 1 an débute le jour où il obtient son recipissé!

    ensuite il va renouveler 2 fois son titre de séjour, ce qui fait 3 cartes de 1 an
    et là ilpourra demander la carte de 10 ans


    pour ce qui est de la nationalité: il faut avoir 4 ans de mariage (date officiel du mariage qui figure dans le livret) et tu fais les demarches au tribunal d instance

Partager cette page