Les opérations de contrôle et de réglementation entamées dans les villes du Maroc se poursuivent à Tanger. Dans le viseur de la commission mixte, se trouvent les établissements qui proposent des boissons alcoolisées ou mélangées avec de l’alcool.
La mission de contrôle a été effectuée les 23 et 24 septembre en présence de l’Administration des douanes et impôts indirects et l’Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires. Quatre commerces de vente de boissons alcoolisées ont été visitées et environ 2 263 bouteilles de boissons portant des vignettes douanières non conformes aux normes légales, 10 bouteilles ne portant aucune vignette, 556 bouteilles de bières et 291 bouteilles de boissons gazeuses périmées, ont été saisies, indique la Direction générale de la sûreté nationale (DGSN) dans un communiqué.
Pour ce qui est des opérations de réglementation, elles ont permis à la commission de visiter 19 restaurants classés, dans lesquelles, 13 contraventions liées au non-respect du type d’autorisation, et à la transformation de l’activité principale des restaurants en bars ont été relevées. Il a été également enregistré deux contraventions liées au recrutement de personnes sans les autorisations nécessaires et 3 autres contraventions relatives au non-affichage du cadre légal de l’activité de cette catégorie de restaurants et au changement du nom commercial sans autorisation.
La commission a également relevé, selon la DGSN, 13 contraventions liées au dépassement de la capacité et au non-respect des mesures de distanciation sociale prévues par l’état d’urgence sanitaire, au non-port de masque de protection par les employés et les salariés. À la suite des constats faits au cours de ces opérations, à ces opérations, les autorités locales ont décidé de fermer 12 restaurants jusqu’à régularisation de leur situation juridique.
Les gérants de ces locaux ont été soumis aux enquêtes préliminaires ouvertes pour déterminer les zones d’ombre dans ces différentes contraventions et violations.
Aller plus loin
Les opérations de contrôles effectuées par les services de sécurité dans les restaurants classés, commerces, cafés et autres établissements ont permis à la police de constater...
Une commission sécuritaire mixte a mené des perquisitions dans plusieurs restaurants classés et dépôts de boissons alcoolisées à Marrakech. La moisson est saisissante.
Un individu aux antécédents judiciaires dans la contrefaçon et la contrebande a été interpellé, lundi, à Nador. Il lui est reproché son implication présumée dans une affaire de...
À Marrakech, les services de sécurité en coordination avec les autorités locales ont procédé à la fermeture de dizaines de restaurants dont un appartenant à un Français. De...
Ces articles devraient vous intéresser :
