Séminaire international sur "L’avenir de la Justice au 21è siècle"

"Louange à Dieu.

Paix et salut sur le Prophète, Sa famille et Ses compagnons.

Honorables juges de la Cour Suprême.

Honorables gens de robe et autres membres de la famille de la justice.

Mesdames, Messieurs.

C’est, pour Nous, un motif de joie que la Cour Suprême célèbre son cinquantenaire et que Nous nous adressions aujourd’hui aux participants prenant part à cet important séminaire international par lequel la Cour Suprême boucle une série de manifestations commémoratives qui s’est étalée sur toute l’année en cours. Nous en sommes heureux, eu égard à la place privilégiée qu’occupe auprès de Nous la famille de la justice en général, et plus particulièrement, son instance judiciaire suprême.

La Cour Suprême faisait partie des premières institutions dont Notre vénéré Grand Père, le Roi Mohammed V - que Dieu sanctifie Son âme -, avait posé les fondations, marquant ainsi sa volonté de donner son expression concrète à la souveraineté nationale, et de poser les jalons fondateurs d’une justice indépendante.

Cette commémoration marque donc d’une pierre blanche l’histoire de notre pays. Elle incarne une ère foisonnant de chantiers pour l’édification d’un Etat marocain moderne, ayant pour socle la monarchie constitutionnelle, démocratique et sociale, et pour piliers le renforcement de l’Etat de droit et les institutions, l’attachement au principe de la séparation des pouvoirs, la consolidation de la règle de la primauté de la loi et l’administration de la justice dans l’équité. Celle-ci s’impose d’autant plus qu’elle relève intrinsèquement des attributs de la " Imamat " Suprême dont Nous sommes le dépositaire, et qui Nous éclaire la voie dans Notre volonté de défendre les valeurs et institutions sacrées et de protéger la souveraineté et l’unité nationale de notre pays. C’est aussi en vertu des devoirs inhérents à la " Imamat " que Nous veillons à la sécurité, la quiétude et la stabilité des citoyens, ainsi qu’à la protection des droits et des libertés individuels et collectifs.

Nous nous réjouissons profondément de tout ce qui a été fait par la Cour Suprême pour la parfaite organisation des célébrations qui ont donné tout l’éclat qu’elle mérite à la commémoration de cet événement majeur de l’histoire judiciaire de notre pays. Ce qui leur a conféré un relief particulier, ce sont les nombreux colloques et séminaires de haute facture académique qui ont été organisés au sujet du parcours judiciaire du Royaume, ainsi que les expositions régionales qui ont permis d’admirer, entre autres, les documents et les archives, les recueils et les corpus d’études et de recherches judiciaires, outre les divers registres et supports sonores et visuels.

Voila pourquoi les Marocains se remémorent unanimement et avec beaucoup de fierté les grandes réalisations accomplies par Nos vénérés Grand - Père et Père, Leurs Majestés les Rois Mohammed V et Hassan II - que Dieu bénisse leur £uvre éternellement - pour édifier une justice moderne. Nous avons donc particulièrement à coeur d’assurer la réforme et le développement de cet édifice, pour en consolider les fondations, en préserver l’inviolabilité et mettre à niveau toutes ses composantes. Nous entendons le voir apporter une contribution sincère au raffermissement de l’Etat de droit, de la primauté de la loi, et du processus de développement en cours.

Nous tenons à rendre hommage à la Cour Suprême pour la publication, dans différentes langues, de nombreux volumes, où se trouve consigné le fruit de tant de travaux et d’efforts jurisprudentiels, qui ont été menés au cours d’un demi siècle riche en apports féconds et innovants, et ce, outre la publication des principaux jugements de la Cour, des décisions concernant le Maroc, rendues par de hautes instances judiciaires étrangères et des arrêts de justice concernant le Conseil supérieur des cours d’appel en droit musulman.

Nul doute que des travaux aussi éminents, aux desseins si nombreux, donnent une image assez complète de l’itinéraire de la justice au Maroc. Ils constituent assurément une référence précieuse pour les hommes et les femmes de la magistrature et de la loi, et pour tout chercheur.

Honorables magistrats.

Excellences.

Mesdames, Messieurs.

Le fait que la Cour Suprême couronne les célébrations marquant son cinquantenaire, par l’organisation de cette importante rencontre internationale, sur l’avenir de la justice au 21è siècle, s’inscrit parfaitement dans la vision intégrée que Nous avons, pour entrevoir l’avenir de la justice au Maroc et ailleurs.

Il traduit également tout l’intérêt que Nous attachons aux questions de justice et qui trouve clairement son illustration dans le souci constant de nos magistrats d’être en phase avec les exigences du 3ème millénaire, et les défis dont il est porteur, dans un contexte mondialisé, marqué par des mutations rapides. Ces changements sont imputables à un faisceau de facteurs économiques et commerciaux faisant appel à une technologie pointue, ainsi qu’à la montée des démons de l’extrémisme et du terrorisme, ainsi qu’à la densité et à la complexité des relations internationales. Ces mutations sont aussi la conséquence de la déferlante globalisante, aux multiples facettes et aux diverses répercussions sur les relations sociales et économiques, notamment l’émergence d’un type inédit de litiges et de contentieux sans précédent.

Tout ceci exige l’adoption d’une jurisprudence de la réalité, ainsi que la faculté d’adaptation et d’interaction avec les impératifs qui en découlent. Du coup, la loi et la justice assument, aux yeux des acteurs économiques et politiques, une importance accrue, pour apporter aux litiges précités, des solutions et des règlements équitables. De même que la responsabilité de la justice, et au premier chef, de l’honorable Cour Suprême, n’en est que plus grande, pour faire face à ces mutations.

La participation aux travaux de cette importante manifestation, d’une constellation de Présidents de Cours Suprêmes, de différents Etats et de divers continents, ainsi que celle d’un si grand nombre de jurisconsultes, de magistrats et d’éminents avocats marocains et étrangers, sont le gage d’un débat de haute facture, promettant un échange fructueux d’expériences et d’avis, dans un espace de réflexion juridique, judiciaire et jurisprudentielle, ainsi qu’un impact et un retentissement positifs pour ces travaux.

C’est dire à quel point Nous nous réjouissons de la présence et de la participation de ces éminentes personnalités. Nous leur souhaitons la bienvenue dans leur deuxième pays, le Maroc, qui s’est toujours montré ouvert sur les différentes cultures et civilisations, et qui croit fermement en la nécessité d’une coopération internationale et d’efforts concertés, voués à la consolidation de la paix et de la sécurité, de la justice et de l’équité, entre les nations et au sein des communautés.

C’est dans cet esprit que s’inscrit Notre v£u de voir la Cour suprême publier tout ce qui se rattache à notre histoire judiciaire et jurisprudentielle, de sorte à en faire un vaste domaine d’étude, d’analyse et d’interprétation pour les chercheurs parmi les juristes, les magistrats et les autres personnes intéressées.

Nous saisissons cette occasion pour dire toute l’estime et toute la considération que Notre Majesté porte à l’honorable famille de la justice, aux magistrats de haut rang, ainsi qu’à leur élite siégeant à la Cour suprême, et à tous ceux qui se sont passé le relais pour assumer cette charge.

Nous nous attachons également à suivre la voie judicieuse tracée par Nos Vénérés Aïeux qui, depuis plus de onze siècles, ont érigé l’Etat marocain unifié sur de solides assises et l’ont entouré d’un rempart infranchissable, celui de la justice dont ils ont fait, à juste titre, le socle sur lequel repose le pouvoir. Voilà pourquoi l’histoire retient que le Maroc, à travers ses Rois et son peuple, avait toujours manifesté aux magistrats les égards et le respect qui leur étaient dus.

C’est là une responsabilité dont Nous restons dépositaire, en Notre qualité d’Amir Al-Mouminine, et une réalité que Nous tenons à conforter et à consolider, fidèle en cela au pacte sacré de la Beia et attaché que Nous sommes aux dispositions de la Constitution du Royaume. Nous avons également le souci constant de garantir l’indépendance et d’assurer la réforme de la justice, compte tenu du rôle clé qui lui revient dans l’£uvre visant à consolider les piliers de la démocratie, assurer la sécurité judiciaire et instaurer la confiance nécessaire pour stimuler l’investissement et dynamiser le processus de développement.

Ainsi que Nous l’avons réaffirmé, notamment lors du dernier Discours du Trône et à l’occasion de l’ouverture du Parlement, Nous entendons engager une réforme profonde et globale du secteur de la justice, réforme dont Nous annoncerons, à brève échéance, les grandes lignes.

Nous sommes convaincu que la famille de la justice, notamment la Cour suprême,- la plus haute instance judiciaire du pays-, poursuivra inlassablement ses efforts pour faire aboutir cette réforme, tant il est vrai que cette instance comprend en son sein les plus éminents magistrats du Royaume, avec à leur tête, le premier Président de la Cour, et le Procureur général du Roi à la Cour, connus et reconnus pour leur compétence, leur intégrité, leur impartialité et leur attachement à l’inviolabilité et l’indépendance de la justice.

Nous sommes également convaincu que Notre ministre de la justice, -fort des qualités qu’on lui a toujours connues, en l’occurrence un attachement jamais démenti, dans les nombreuses et hautes fonctions qu’il a assumées, aux valeurs constantes et sacrées de la nation, un engagement ferme et un apport sincère et constant en faveur de la consolidation de l’Etat de droit-, ne ménagera aucun effort pour £uvrer scrupuleusement, sous Notre conduite, à ce que l’indépendance de la justice soit assurée et le principe de séparation des pouvoirs respecté. Le but est d’étendre davantage le rayonnement de la Cour suprême et de la doter des moyens lui permettant de s’acquitter des lourdes responsabilités dont elle a la charge.

Par ailleurs, toute la famille de la justice s’investira, avec efficacité et en toute responsabilité, dans cette réforme radicale et déterminante, qui constitue un préalable à l’exercice d’une citoyenneté pleine et entière et à la réalisation du développement global, que Nous souhaitons pour Notre chère patrie. Notre ambition ultime est que la Cour continue à être l’incarnation concrète du nom qui la désigne, et demeure au sommet d’une structure administrant une justice indépendante et intègre, et s’érigeant comme un haut lieu d’innovation et de réflexion jurisprudentielle, en phase avec les impératifs et les réalités de l’heure. A cet égard, Nous engageons l’honorable famille de la Cour à multiplier ses efforts afin que cette juridiction se mue en véritable locomotive pour la réforme souhaitée et permette ainsi d’aller plus en avant sur la voie de la modernité, de l’authentification, de la transparence et de l’ouverture, et ayant toujours à l’esprit, le nécessaire respect des principes de la primauté de la loi et de l’égalité de tous les citoyens devant elle.

Puisse Dieu guider vos pas et couronner de succès les travaux de votre colloque. Wassalamou alaikoum warhmatoullahi wa barakatouh".

21/11/2007