Un cadeau de 600 € rapporté du Maroc : la douane française taxe les 600 €, pas les 170 € de dépassement
Un cadeau reçu au Maroc peut entraîner des frais de douane à l’arrivée en France. Pour un objet de 600 euros, les taxes sont calculées sur la totalité de sa valeur, et pas uniquement sur les 170 euros dépassant la franchise autorisée.
Les voyageurs qui rentrent du Maroc avec des achats ou des cadeaux destinés à leurs proches doivent tenir compte des plafonds fixés par la douane française. Pour une arrivée en avion ou en bateau, la franchise est de 430 euros par personne à partir de 15 ans. Elle descend à 300 euros pour un voyage en voiture ou en train et à 150 euros pour les enfants de moins de 15 ans. Ces montants concernent aussi les objets offerts par la famille.
Sur Bladi.net : Maroc : ces souvenirs que vous ne devez surtout pas ramener
La Direction générale des douanes françaises donne un exemple particulièrement parlant : celui d’un voyageur qui rapporte un sac à main acheté 600 euros. Arrivé en avion, il dépasse de 170 euros la franchise autorisée. Pourtant, les droits de douane et la TVA sont calculés sur les 600 euros du sac. La même règle s’applique à un cadeau de cette valeur, même si son propriétaire l’a reçu gratuitement.
Voyager à deux ne permet pas de partager la valeur d’un cadeau
Autre exemple présenté par la douane : un couple rapporte un appareil photo de 500 euros. Les deux voyageurs disposent chacun d’une franchise individuelle, mais ils ne peuvent pas répartir artificiellement le prix de l’appareil en deux parts de 250 euros. L’objet doit être déclaré pour sa valeur totale.
La situation change lorsque les voyageurs transportent plusieurs articles distincts. Quatre objets représentant ensemble 400 euros peuvent entrer en franchise lors d’une arrivée en avion. Si un cinquième article de 50 euros s’ajoute aux bagages, c’est ce dernier qui sera soumis aux droits et taxes, selon l’exemple officiel.
Sur Bladi.net : De retour du Maroc, une mère et sa fille interceptées en Allemagne avec 20 000 euros de bijoux non déclarés
Les voyageurs qui emportent leurs propres bijoux, appareils photo ou ordinateurs de valeur peuvent également demander une carte de libre circulation avant leur départ. Délivrée par les services douaniers sur présentation des objets et de leurs justificatifs, elle permet d’établir leur provenance lors du retour en France. La douane propose aussi le service en ligne DéclareDouane pour connaître les formalités applicables et calculer les éventuels frais.