Aïd Al Mawlid : le roi Mohammed VI accorde sa grâce à 672 personnes
Le roi Mohammed VI a gracié 672 personnes à l’occasion de l’Aïd Al Mawlid Annabawi, célébré ce dimanche 9 octobre au Maroc. Ces détenus avaient été condamnés par différents...
Aid al Adha : 1 434 personnes graciées par le roi Mohammed VI
À l’occasion de à l’occasion de l’Aïd Al Adha, célébrée ce jeudi 29 juin au Maroc, le Roi Mohammed VI a accordé sa grâce à 1 434 personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume.
Voici le détail tel qu’indiqué par le ministère de la Justice dans un communiqué.
Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en détention sont au nombre de 1189 détenus se répartissant comme suit :
– Grâce sur le reliquat de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 171 détenus.
– Remise de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 1012 détenus.
– Commutation de la peine perpétuelle en peine à temps au profit de 6 détenus.
Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en liberté sont au nombre de 245 personnes se répartissant comme suit :
– Grâce sur la peine d’emprisonnement ou son reliquat au profit de 86 personnes.
– Grâce sur la peine d’emprisonnement avec maintien de l’amende au profit de 19 personnes.
– Grâce sur la peine d’amende au profit de 136 personnes.
– Grâce sur la peine d’emprisonnement et d’amende au profit de 3 personnes.
– Grâce sur la peine d’amende et le reliquat d’emprisonnement au profit d’une 1 personne.
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