Douane marocaine : voici le guide des MRE 2023 (à télécharger)
L’Administration des Douanes et impôts indirects a récemment dévoilé son nouveau guide dédié aux Marocains résidant à l’étranger.
Jet-skis, bateaux de plaisance... que dit la douane marocaine ?
La douane marocaine a mis en place un régime d’admission temporaire pour les moyens de transport maritimes privés, en particulier les bateaux de plaisance, appartenant à des personnes résidant à l’étranger.
Selon ce régime, les propriétaires de bateaux de plaisance sont autorisés à rester dans un port de plaisance marocain pendant une durée maximale de 18 mois, selon le dernier guide 2023 de la douane marocaine.
L’autorisation est délivrée par le service douanier au niveau du port de plaisance où ils accostent. Ce régime est spécifiquement réservé aux bateaux de plaisance importés par des personnes dont la résidence habituelle se trouve à l’étranger. Il est important de noter que l’admission temporaire de ces bateaux de plaisance est réglementée par un document d’admission temporaire.
Cependant, le régime n’est pas le même pour tous les engins de sport nautique. Par exemple, les jet-skis et autres engins similaires, ainsi que les bateaux qui n’accostent pas dans un port de plaisance, continuent de bénéficier d’un délai d’admission temporaire plus court, fixé à 6 mois.
Lors de l’expiration des délais d’admission temporaire accordés, les propriétaires doivent régulariser la situation douanière de leur bateau ou véhicule. Ils peuvent le faire soit en procédant à la réexportation de l’engin, soit en le dédouanant selon les conditions réglementaires, ce qui inclut le paiement de droits et taxes exigibles. Le non-respect de ces obligations peut entraîner une amende.
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