Ces Marocains qui pourraient se détourner de la France

Les Marocains se rendant en Europe avec un visa Schengen pendant l’été, contribuent fortement aux économies locales par leurs achats. Mais ils sont confrontés à une dure réalité au moment de leur départ : le remboursement de la Taxe sur la valeur ajoutée (TVA).

Selon les règles fiscales de l’Union européenne, tout non-résident de l’Union européenne a droit au remboursement de la TVA sur les achats effectués durant son séjour, si et seulement si ces achats ont atteint un montant minimum par boutique, si la sortie du territoire européen a été faite dans les délais fixés, et si les formulaires ont été validés par les services des douanes du dernier pays de départ de l’espace Schengen.

Récemment, un Marocain a été refoulé par les services douaniers à l’aéroport de Paris. Il est entré légalement en Europe par la France avec un visa délivré par le consulat français, puis s’est rendu en Italie et en Espagne, avant de revenir à Paris pour prendre son vol retour vers Casablanca. Mais après avoir présenté ses formulaires de détaxe en règle, les factures et les articles achetés, les douaniers français refusent d’apposer le tampon validant la procédure de remboursement, relaie Alyaoum24.

Le cas de ce Marocain révèle une violation flagrante des droits fiscaux des voyageurs par les services des douanes, et dénote par ailleurs d’un manque de respect des visiteurs étrangers provenant de pays partenaires de la France comme le Maroc. Certains y voient une injustice, voire une humiliation. Ils appellent l’ambassade de France à Rabat à se saisir de cette question pour rappeler aux services des douanes françaises que l’application des règles fiscales aux voyageurs hors UE n’est pas facultative.

Si ces textes communautaires ne sont pas respectés en France, les voyageurs marocains pourraient se tourner vers d’autres destinations européennes plus rigoureuses et respectueuses de leurs droits pour leurs achats.