Ses 98 allers-retours au Maroc lui coûtent la nationalité… jusqu’à ce que la justice recompte les jours
L’Espagne estimait que ses nombreux passages entre Sebta et le Maroc prouvaient une résidence insuffisamment continue. L’Audiencia Nacional a repris les déplacements du Marocain un par un : sa plus longue absence d’Espagne n’avait duré que 24 jours.
Marié à une Espagnole, le Marocain avait demandé la nationalité le 16 janvier 2024. Le ministère de la Justice l’a refusée le 12 novembre 2025, estimant notamment qu’il avait passé trop de temps hors d’Espagne et que le centre de ses intérêts n’y était pas suffisamment établi.
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L’administration s’appuyait particulièrement sur la période du 10 février au 31 juillet 2023. Mais les données enregistrées au poste-frontière du Tarajal ont donné une tout autre image de ses déplacements.
98 nuits en Espagne, 73 au Maroc
Dans sa décision du 18 mai 2026, l’Audiencia Nacional relève 98 entrées et sorties pendant les 171 jours examinés. Beaucoup de passages étaient effectués le jour même ou séparés de seulement quelques jours.
Le calcul des juges est déterminant : le Marocain a passé 98 nuits en Espagne contre 73 au Maroc. Sa plus longue absence continue n’a été que de 24 jours. Il avait expliqué certains déplacements par la présence de ses parents au Maroc, à proximité de Sebta.
Le reste de sa situation renforçait également son dossier : il vit à Sebta avec son épouse espagnole et leurs quatre enfants, tous nés dans la ville entre 2016 et 2022. Il justifiait aussi de plusieurs années de cotisations à la Sécurité sociale et avait réussi les examens DELE et CCSE.
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Pour l’Audiencia Nacional, les nombreux passages de frontière ne suffisaient donc pas à démontrer une rupture de résidence en Espagne. Le tribunal a annulé le refus et reconnu directement au Marocain le droit d’obtenir la nationalité espagnole. L’administration devra en outre supporter 1 000 euros de frais de procédure.