Les faits remontent au 5 septembre 2009 à Seignosse, aux Landes, quand Brice Hortefeux, alors ministre de l’Intérieur, avait dit à un militant d’origine maghrébine : "Il ne correspond pas du tout au prototype. Il en faut toujours un. Quand il y en a un, ça va. C’est quand il y en a beaucoup qu’il y a des problèmes".
Dans son arrêt, la Cour atteste que les propos de Brice Hortefeux, jugés "outrageants et méprisants à l’égard de l’ensemble du groupe formé par les personnes d’origine arabe, stigmatisées du seul fait de cette appartenance", "témoignent d’un manque évident de culture".
Pour tenter de se justifier, Brice Hortefeux avait affirmé qu’il ne parlait que du "nombre de clichés pris avec lui dans la journée". Dans une autre version appuyée par l’UMP, il avance qu’il faisait simplement référence au nombre d’habitants de l’Auvergne, dont il est originaire.
Le jugement rendu en première instance en juin 2010, condamnant le député européen à 750 euros d’amende et 2000 euros de dommages et intérêts, a été annulé, parce que le propos tenus par Hortefeux n’ont pas été jugés publics.
Le Mouvement contre le racisme et pour l’amitié entre les peuples (Mrap), qui s’est constitué parti civile, ne compte pas en rester là et prévoit un pourvoi en cassation.