Rabat : un avocat condamné pour outrage à l’islam
Le tribunal de première instance de Khemisset a condamné, lundi, un avocat relevant du barreau de Rabat à 3 ans de prison ferme pour insulte, atteinte à l’honneur de...
Un jeune homme sera déféré le 8 décembre prochain devant le tribunal de première instance de Safi, pour « outrage et injures envers un agent d’autorité pendant l’exercice de sa fonction ».
L’individu, A.M., au casier judiciaire vierge, est entré par effraction mardi dans le bureau du juge d’instruction Younes Habrouk, en proférant des propos injurieux et menaçants.
Interpellé par les agents de sécurité du tribunal, l’homme a été placé en détention provisoire à la prison locale Moul Bergui, en attendant d’être traduit devant le juge d’instruction.
Selon l’article 263 du Code pénal marocain, « Est puni de l’emprisonnement d’un mois à un an et d’une amende de 250 à 5 000 dirhams, quiconque, dans l’intention de porter atteinte à leur honneur, leur délicatesse ou au respect dû à leur autorité, outrage dans l’exercice de leurs fonctions ou à l’occasion de cet exercice, un magistrat, un fonctionnaire public, un commandant ou agent de la force publique, soit par paroles, gestes, menaces, envoi ou remise d’objet quelconque, soit par écrit ou dessin non rendus publics ».
Aller plus loin
Le tribunal de première instance de Khemisset a condamné, lundi, un avocat relevant du barreau de Rabat à 3 ans de prison ferme pour insulte, atteinte à l’honneur de...
La DGSN, la DGST et la DGED ont porté plainte devant le parquet de Rabat, contre des individus établis à l’étranger. Il s’agit d’une plainte pour « outrage à des fonctionnaires...
Un champion marocain de Jet Ski a été condamné, lundi dernier, à une peine de prison, assortie d’une amende, pour outrage à agent d’autorité et violation de l’état d’urgence.
En concert samedi dernier à Abidjan dans le cadre de la 2ème édition du "Village du Maroc", la chanteuse Oum El Ghaït Benessahraoui dite Oum, a eu un geste qui d’après elle, a...
Ces articles devraient vous intéresser :