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Un Marocain obtient gain de cause pour rester en France

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17 mai 2011 - 23h33 - Monde - Par: Jalil Laaboudi

Condamné en 2010 à quitter le territoire français, un ressortissant marocain établis à Blois et père de deux enfants nés en France, a finalement obtenu gain de cause.

Le jeune homme, 27 ans, qui vit depuis le 1er septembre 2004 en France, où il était arrivé en situation régulière dans le cadre d’un regroupement familial, s’était vu refuser le renouvellement de son titre de séjour et devait quitter le sol français sur ordre du préfet de Loir-et-Cher.

L’homme qui ne disposait que d’un titre de séjour temporaire sur lequel il était signifié ’’vie privée et familiale’’, avait demandé à ce que sa situation soit régularisée étant donné qu’il est père de deux enfants nés sur le sol français et pouvait attester qu’il travaillait régulièrement.

Les juges d’Orléans ont reconnu qu’il y avait erreur et l’arrêté de reconduite à la frontière émis par le préfet de Loir-et-Cher a été annulé. Le ressortissant marocain a obtenu une carte de séjour qui lui sera délivrée dans un délai de deux mois.

Mots clés: France , Expulsion , Régularisation , Blois

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