Un MRE peut-il repartir à l’étranger sans sa voiture ?
Très souvent, sur les forums de Bladi.net, les membres s’interrogent sur la possibilité pour les Marocains résidant à l’étranger (MRE) de quitter le Maroc sans leur voiture, que ce soit pour une urgence ou pour tout autre motif. La douane marocaine y répond, dans son guide pour les Marocains du monde.
Voici la réponse de l’Administration des Douanes et des impôts indirects (ADII) telle qu’écrite dans ce guide et, ce, pour ne pas dénaturer la réponse :
"En cas de retour à l’étranger, pour des raisons professionnelles, familiales ou de santé, le MRE est autorisé, durant la période de validité de l’admission temporaire, à mettre dans un local de son choix (garage privé ou public), sans scellement douanier et en dispense de formalités, son véhicule admis sous ce régime".
Et, ce guide ajoute : "Cette facilité est accordée uniquement durant la durée de validité de l’admission temporaire. La réexportation du véhicule doit être concrétisée avant la date d’expiration du délai accordé, par le bénéficiaire de l’admission temporaire lui-même ou, en cas d’empêchement ou incapacité de celui-ci, par une personne physique ou morale mandatée par lui et autorisée par l’Administration et ce, abstraction faite de l’aspect contentieux éventuel".
La douane marocaine prévient tout de même que "lorsque l’admission temporaire est échue, l’intéressé doit souscrire un engagement sur l’honneur, conforme au modèle en annexe, pour régulariser, dès son retour au Maroc, d’une part, la situation douanière de son véhicule et, d’autre part, le contentieux relatif au dépassement du délai d’admission temporaire.
Cette facilité est accordée par les responsables locaux."
Attention : "Il est à préciser que pendant l’absence de l’importateur, le véhicule en question ne doit en aucun cas être utilisé par une tierce personne."
