Contrefaçon : ce que risquent les Marocains du monde
Les Marocains du monde rentrés au pays pour les vacances estivales sont nombreux à faire du shopping dans les souks des anciennes médinas marocaines. Beaucoup sont séduits par les produits de contrefaçon, imitant les grandes marques de luxe, qu’ils peuvent se procurer à des prix très abordables comparés aux prix hors de portée des produits originaux. Mais attention ! A la douane les sanctions peuvent être très lourdes.
Si certains articles de contrefaçon sont importés de Chine et autre pays asiatiques, au Maroc également, il existe une réelle industrie de la contrefaçon affectant le textile, le cuir, l’électrique, les pièces de rechange automobile et la cosmétique, selon une étude datant de 2013 qui avait alors estimé le coût de la contrefaçon sur le marché national entre 6 et 12 milliards de dirhams, l’équivalent de 0,7% à 1,3% du Produit Intérieur Brut (PIB). Le fisc marocain perdrait près de 1 milliard de dirhams chaque année, à cause de ce secteur informel qui emploierait quelque 30.000 personnes.
Chaussures, vêtements, bijoux, montres, maroquinerie ou encore produits Hi-tech, au Maroc toutes les grandes marques mondiales ont leurs imitations. De quoi faire plaisir aux accros de la mode à la bourse modeste, qui peuvent suivre la tendance sans se ruiner, parfois aux dépens de leur santé ! En effet, les articles contrefaits, plus particulièrement les vêtements et les chaussures, sont fabriqués avec des matériaux de substitution non naturels.
Ainsi, au lieu du coton ou de la laine pour les vêtements, on utilisera le polystyrène et le polyamide. Pour les chaussures, le faux cuir et le plastique viennent remplacer le cuir naturel confortable et plus sain, en plus d’être plus durable. Quant aux produits chimiques utilisés dans la fabrication des articles d’imitation, il est évident qu’ils échappent aux contrôles et inspections des autorités. Les contrefacteurs ne respectent d’ailleurs aucune règle de sécurité et d’hygiène.
La contrefaçon, une infraction douanière au Maroc et ailleurs
L’administration marocaine des douanes et impôts indirects est dotée depuis 2014 de nouvelles prérogatives censées lui permettre de lutter plus efficacement contre ce phénomène, à travers le déploiement de mesures dissuasives et plus strictes. Les mesures préconisées par la loi 17-97 sur la protection de la propriété industrielle répondent aux standards internationaux en matière de lutte contre la contrefaçon. En plus de la destruction des produits saisis, les sanctions peuvent être sévères et des procédures judiciaires d’ordre civil ou pénal peuvent même être envisagées.
En France, à chaque saison estivale, les autorités lancent une campagne de sensibilisation aux risques encourus par les vacanciers, les conseillant de ne pas acheter des produits contrefaits et surtout de ne pas les ramener dans leurs valises au terme de leurs vacances à l’étranger. Les personnes qui osent transgresser ses recommandations s’exposent à de graves risques. Pour les petites infractions, une amende suffit, mais pour les plus grosses saisies, les contrevenants peuvent écoper d’une peine de prison, assaisonnée d’une amende salée.
