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Immobilier : les promoteurs s’insurgent contre la multiplication des taxes

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25 février 2020 - 17h00 - Economie

La multiplication des taxes dans le secteur de l’immobilier fait réagir les promoteurs qui appellent à la réduction de certaines d’entre elles et la suppression d’autres. Ils dénoncent l’application générale et sans condition, de la Taxe sur les terrains non-bâtis (TTNB), variant entre 4 à 20 Dh/m2 pour les zones peuplées d’immeubles, et de 2 à 12 Dh/m2 pour les zones faites de villas.

Face à la multiplication des taxes dans le secteur de l’immobilier, les promoteurs proposent un réaménagement de la TTNB, en fonction de la durée et de la superficie.

En réalité, si l’État avait institué cette taxe, c’est pour lutter contre les mouvements spéculatifs qui ont cours et qui ont pour effet, le renchérissement du prix de l’immobilier. Cependant, le paiement de cette taxe plombe la trésorerie des promoteurs, augmentant ainsi le coût de revient, qui est naturellement répercuté sur le prix de vente au client, relève La Vie Eco.

"L’immobilier est le seul secteur où la matière première (le foncier) est taxée. Aucun autre secteur d’activité n’est sévèrement taxé de la sorte", se désole un promoteur. De plus, les promoteurs sont aussi confrontés à des retards liés à l’obtention du permis de construire, ou encore à des contraintes liées au financement. Le temps de démarrage des travaux est prolongé, la machine tourne et les taxes s’accumulent. Autant de difficultés qui font signaler par la Fédération nationale des promoteurs immobiliers (FNPI), l’urgence de réaménager le mode d’imposition de cette taxe.

Cette fédération en effet, propose, entre autres, une exonération pendant 20 ans dans les villes nouvelles, et de 5 ans au lieu de 3 ans pour les parcelles de terrains de moins de 5 000 m², l’exonération de la TTNB en faveur des terrains situés dans les zones dépourvues de l’un des réseaux de distribution d’eau et d’électricité.

Par ailleurs, à côté de cette TTNB, un problème de double taxation est relevé, au niveau des droits d’enregistrement et de conservation foncière.

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