2 168 mineurs identifiés à Sebta, l’Europe veut aussi des retours vers le Maroc
La Commission européenne considère désormais que le retour au Maroc de mineurs non accompagnés restés irrégulièrement à Ceuta est juridiquement possible, sous conditions. L’Espagne vient parallèlement de porter à 2 168 le nombre de mineurs identifiés depuis l’entrée massive du 30 juillet.
La Police nationale espagnole a identifié 2 168 mineurs à Ceuta depuis le 30 juillet, selon des données du ministère de l’Intérieur communiquées à Europa Press.
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Ce chiffre ne signifie ni que les 2 168 se trouvent encore tous dans la ville autonome, ni qu’ils pourront tous être renvoyés au Maroc. Mais Bruxelles vient de lever une ambiguïté importante : être mineur non accompagné n’interdit pas, en soi, un retour vers le pays d’origine.
Mardi 18 août, le porte-parole de la Commission européenne chargé des Affaires intérieures, Markus Lammert, a indiqué que les personnes se trouvant irrégulièrement à Ceuta doivent pouvoir être retournées, y compris les mineurs non accompagnés. La Commission appelle l’Espagne et le Maroc à coopérer sur ces retours, rapporte El País.
Pas question de renvoyer automatiquement les 2 168
Le droit européen impose toutefois un examen individuel. Avant le retour d’un mineur, l’Espagne doit vérifier qu’il pourra être remis à sa famille, à un tuteur désigné ou à une structure d’accueil adaptée au Maroc.
Cette garantie figure dans la directive européenne sur les retours, qui impose également de prendre en compte l’intérêt supérieur de l’enfant.
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La position de Bruxelles renforce néanmoins l’option du retour au Maroc défendue par Madrid. Rabat s’était déjà déclaré disposé à coopérer pour identifier et reprendre ses mineurs non accompagnés.