La Chambre pénale du tribunal de première instance d’Imintanoute a condamné à une année de réclusion criminelle un individu accusé d’avoir violenté un commissaire de police. Alors qu’il avait été interpellé pour violation de l’état d’urgence dans la ville d’Imintanoute, il a aggravé sa situation en violentant les éléments des agents de police, dont le commissaire.
En plus d’une peine d’un an de prison ferme, le mis en cause doit payer une amende de 1 000 dirhams, et de 2 000 dirhams en guise de dédommagement à la partie civile, rapporte le quotidien Al Massae qui souligne également que les frais du procès pénal doivent être réglés par le mis en cause.
L’homme était accusé d’atteinte à la dignité des fonctionnaires durant l’exercice de leurs fonctions, de possession et consommation de drogue et de violation de l’état d’urgence sanitaire. Il a été interpellé par une brigade de police qui assurait des rondes de routine dans la ville d’Imintanoute. Une fois dans les locaux du commissariat de permanence, à Chichaoua, les responsables ont constaté que le mis en cause était drogué. C’est ainsi qu’ils ont effectué une fouille qui a permis de saisir une certaine quantité de drogue. La violence à l’égard du commissaire a eu lieu à ce moment-là.
Lors de son procès, la Cour a rejeté ses requêtes et l’a condamné selon les charges retenues contre lui lors de l’enquête menée sous la supervision du procureur du roi près le tribunal de première instance d’Imintanoute.
Aller plus loin
Cinq individus ont été interpellés par les éléments de la Brigade criminelle préfectorale de Casablanca. Il leur est reproché leurs liens présumés avec un réseau criminel actif...
La justice a condamné quatre jeunes à diverses peines de prison pour avoir attaqué des bus de la société espagnole Alsa, nouvellement mis en circulation dans la ville de...
Le tribunal correctionnel de Tours a infligé, jeudi, des peines allant de trois ans et demi à cinq ans de prison ferme aux trois des quatre trafiquants de cannabis marocains...
La préfecture de police d’Oujda vient de démentir des rumeurs concernant le détournement par deux éléments de la brigade antistupéfiants de Nador, d’un lot de cocaïne, destiné à...
Ces articles devraient vous intéresser :
