L’étau du fisc se resserre autour des influenceurs marocains
La Direction générale des Impôts (DGI) marocaine déploie de nouveaux moyens pour traquer les youtubeurs, instagrameurs, tiktokeurs et autres influenceurs qui génèrent...
Des insomnies pour les responsables de dizaines d’entreprises impliquées dans une large fraude fiscale. Après la détection par les inspecteurs de la douane d’une vaste opération de fraude à l’admission temporaire, la Brigade nationale de la police judiciaire (BNPJ) mène des enquêtes pour déterminer les quantités de marchandises importées et leur utilisation.
En tout, 57 entreprises ayant importé des marchandises sous le régime de l’admission temporaire sont impliquées dans cette fraude fiscale sur des marchandises dont la valeur totale est estimée à 80 millions de dirhams, fait savoir le quotidien arabophone Assabah. Ce régime permet aux opérateurs d’importer des marchandises destinées à subir une transformation en exonération des droits et taxes, à condition que ces produits soient réexportés. Les inspecteurs de la douane ont constaté que ces sociétés revendaient sur le marché local les marchandises importées et réalisaient des bénéfices indus. Il ressort de l’enquête de l’administration de la douane que la valeur des importations dépasse de loin celle des exportations. Une partie des importations des marchandises exonérées n’a donc pas été transformée. Elle a été revendue sur le marché local en violation de la loi.
À lire : Maroc : des centres d’appels épinglés pour évasion fiscale
Un audit des sociétés mises en cause est en cours de réalisation. Il devra déterminer le montant des exonérations frauduleusement acquises. De son côté, la Brigade nationale de la police judiciaire (BNPJ) mène des enquêtes dans les entrepôts des entreprises impliquées dans la fraude douanière, pour déterminer les quantités des marchandises importées et leur utilisation. Si les faits se confirment, les entreprises épinglées devront payer des amendes et des pénalités de retard et restituer les montants d’exonération des droits de douanes dont elles ont bénéficié.
Aller plus loin
La Direction générale des Impôts (DGI) marocaine déploie de nouveaux moyens pour traquer les youtubeurs, instagrameurs, tiktokeurs et autres influenceurs qui génèrent...
Les influenceurs marocains feraient partie de ceux dont les activités échappent aux radars du service des impôts. À l’heure de la mobilisation des ressources, la direction...
Au Maroc, le nombre d’entreprises reconnues comme défaillantes a bondi de 17,4 % en 2022 par rapport à l’année 2021. C’est ce que révèle une étude dressant un état des lieux des...
Au Maroc, la Direction générale des Impôts (DGI) continue de traquer les « mauvais contribuables ». Elle a récemment lancé une vaste opération de contrôle et de vérification des...
Ces articles devraient vous intéresser :