Une fraude massive découverte par la douane marocaine
Au Maroc, trois multinationales soupçonnées d’avoir exploité le régime d’admission temporaire, un mécanisme fiscal censé encourager les exportations industrielles, pour échapper au paiement de droits et taxes douanières estimés à plusieurs milliards de dirhams, sont dans le viseur de l’Administration des Douanes et impôts indirects (ADII). Celle-ci a lancé une opération d’audit d’envergure.
Des signalements émis par les services de renseignement et d’analyse des risques de l’administration sont à l’origine de l’opération d’audit. Cette enquête a été confiée à la direction centrale du contrôle et exécutée par les brigades régionales de Casablanca et Tanger. Les entreprises visées sont soupçonnées d’avoir déclaré l’importation de grandes quantités de tissus destinés à la transformation locale avant d’être réexportés vers l’Europe, rapportent des sources à Hespress. Il a été découvert qu’une partie des tissus aurait été utilisée pour la confection de vêtements destinés au marché marocain, notamment dans le cadre de contrats avec des entreprises locales.
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Les sociétés sont soupçonnées d’avoir produit des documents falsifiés, comprenant procès-verbaux, factures d’annulation et déclarations de refus de commande, afin de justifier ces écarts. Elles auraient prétendu que les clients européens avaient rejeté les produits pour non-conformité. Grâce à ces manœuvres, ces entreprises conservaient les tissus sur place sans s’acquitter des droits de douane, tout en simulant des exportations annulées. L’une d’entre elles est soupçonnée d’avoir même remplacé les tissus importés par d’autres, fabriqués localement et de qualité inférieure, destinés à alimenter un circuit parallèle de production.
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Le système informatique « BADR – Base Automatisé des Douanes en Réseau », le bras technologique de l’ADII, a permis aux brigades de contrôle de remonter la piste des écarts entre les importations déclarées et les exportations effectives. Lors de perquisitions dans plusieurs entrepôts appartenant à des filiales locales, les agents seraient tombés sur des tonnes de tissus importés à titre temporaire sans traçabilité claire. Ces filiales ont beau expliquer qu’une partie des stocks a été détériorée, mais les enquêteurs n’y croient pas, les taux de perte étant précisément encadrés par la réglementation.
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Les entreprises épinglées sont ainsi accusées de fraude douanière, de faux en écriture commerciale et de violation des règles de change. Elles risquent de se voir infliger des sanctions financières particulièrement sévères, notamment des amendes atteignant plusieurs dizaines de millions de dirhams pour l’une des sociétés concernées.
