Douanes marocaines : vaste fraude à l’importation

La brigade nationale des douanes examine en détail les documents relatifs à des opérations d’importation jugées suspectes, menées par des entreprises bénéficiant du régime du « carnet d’admission temporaire », via les ports de Casablanca, Tanger Med et Agadir. Ces opérations s’inscrivent dans le cadre d’une enquête approfondie.

Les alertes émanant de marchés locaux, faisant état d’un flux inhabituellement élevé de certaines matières premières, incompatible avec les niveaux de production et les volumes d’importation légale enregistrés ont lieu à l’ouverture d’une enquête approfondie. S’appuyant sur des données précises fournies par la cellule de veille et de gestion des risques de l’administration des douanes, ainsi que sur des informations actualisées provenant du service central de contrôle des opérations commerciales, les contrôleurs douaniers examinent en détail les documents relatifs à des opérations d’importation jugées suspectes, menées par des entreprises bénéficiant du régime du “carnet d’admission temporaire”, via les ports de Casablanca, Tanger Med et Agadir, rapporte Hespress.

Ainsi, ils ont découvert que des petites et moyennes entreprises opérant dans des secteurs industriels jugés stratégiques, notamment le textile, qui auraient engrangé des profits indus en commercialisant des marchandises bénéficiant d’exonérations douanières, importaient des matières premières sans payer de droits de douane, puis les écoulaient directement sur le marché local, en totale infraction avec les règles dudit régime. Or, le régime du « carnet d’admission temporaire » permet l’importation de matières premières sans acquittement des droits et taxes, à condition qu’elles soient réexportées après transformation.

Les contrôleurs douaniers ont identifié plus de 160 entreprises soupçonnées d’avoir recours à ce type de fraude douanière. S’expliquant sur le sort de quantités importantes de matières premières onéreuses (tissus, accessoires de couture) importées dans le cadre du régime temporaire et bénéficiant d’une exonération provisoire, certaines entreprises basées à Casablanca ont affirmé que les marchandises écoulées sur le marché étaient considérées comme des rebuts, en raison de leur détérioration lors du transport depuis l’étranger.

Sauf que l’examen des déclarations d’exportation, ainsi que la vérification du taux de détérioration admis pour chaque secteur — déduit des quantités importées — révèlent des manquements graves. Plusieurs unités industrielles ont commis des infractions douanières majeures. « Des dossiers ont d’ores et déjà été transférés aux services du contentieux et du recouvrement, en vue de négocier des règlements à l’amiable et de procéder au paiement des amendes et pénalités encourues », ajoute la même source.