Soufiane El Bahri gracié par le roi Mohammed VI
Soufiane El Bahri, l’administrateur d’une page Facebook qui reprend les photos privées du roi Mohammed VI, a été gracié par le souverain. Le tribunal de première instance de...
Manifeste de l’Indépendance : 637 personnes graciées par le roi Mohammed VI
637 personnes condamnées par différents tribunaux marocains ont été graciées par le roi Mohammed VI à l’occasion de la commémoration de la présentation du Manifeste de l’Indépendance, célébrée ce mardi 11 janvier au Maroc.
Les grâces royales se répartissent comme suit :
– Grâce sur le reliquat de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 22 détenus.
– Remise de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 473 détenus.
– Commutation de la peine perpétuelle en peine à temps au profit de 5 détenys.
Les bénéficiaires de la grâce royale qui sont en liberté sont au nombre de 137 personnes se répartissant comme suit :
– Grâce sur la peine d’emprisonnement ou son reliquat au profit de 52 personnes.
– Grâce sur la peine d’emprisonnement avec maintien de l’amende au profit de 05 personnes.
– Grâce sur la peine d’amende au profit de 77 personnes.
– Grâce sur la peine d’emprisonnement et d’amende au profit de 3 personnes.
Aller plus loin
Condamnée à mort pour avoir tué son mari, khadija est sortie de prison après une grâce royale (vidéo)
Condamnée à mort en 1995 pour avoir tué son mari, Khadija Amrir a été libérée lundi après 22 ans de prison suite à une grâce accordée par le roi Mohammed VI.
Le roi Mohammed VI gracie une femme condamnée à mort
L’une des deux femmes incarcérées et condamnées à la peine de mort figure sur la liste des personnes graciées par le roi Mohammed VI à l’occasion de la fête de la jeunesse.
Hajar Raïssouni : "la grâce royale a corrigé un procès injuste"
Libérée le 16 octobre suite à une grâce royale, Hajar Raïssouni, la journaliste du quotidien arabophone, Akhbar Al-Yaoum, arrêtée en fin août, puis condamnée fin septembre, pour...
Ces articles devraient vous intéresser :
