Transit MRE : les nouveautés 2014 à connaître
La campagne d’accueil des Marocains résidants à l’étranger mérite bien son nom cette année. Quelques tracas habituels des MRE ont, déclare-t-on, été résolus, et l’administration les concernant a été assouplie. Ainsi, à titre d’exemple, l’admission temporaire de tous les véhicules a été fixée à 6 mois. Mais… Tout n’est pas permis pour autant.
Il convient de commencer par ce qui facilite les choses : A Tanger-Med démarrera un système particulier de lecture automatique des plaques d’immatriculation (LAPI), avant sa généralisation. Ce système permet de gérer automatiquement tous les mouvements de véhicules à l’import et à l’export, ce qui constitue un gain de temps important qui ne peut que réjouir les MRE revenant à leur pays à bord de leur véhicule.
D’après l’Economiste : « A Bab Sebta, le transit devrait être amélioré grâce à l’installation « d’ombrages de qualité » alors qu’à Tanger Med les voyageurs bénéficieront des services d’un nouvel espace de vie ». Quant aux usagers des aéroports, ils ne sont pas en reste. Ainsi, ces derniers pourront compter, à titre provisoire, de l’installation de trois duty free à l’arrivée, et ce, dans trois aéroports : celui de Casablanca, celui de Marrakech et celui d’Agadir. Les voyageurs en avion pourront donc repousser leurs achats hors taxes jusqu’à l’arrivée.
Place à la paperasse !
Les propriétaires de véhicules de tourisme ne verront certes pas de différence, mais l’admission temporaire (AT) de tous les véhicules a quand même été portée à 6 mois… Ou bien l’est restée. En fait, la différence n’existe que pour les véhicules autres que « de tourisme ». En effet, fourgonnette, pick-up, fourgons et autres véhicules (comme les bateaux) bénéficient actuellement (depuis le 11 juin) de 6 mois d’admission temporaire au lieu des 3 mois possibles avant.
Par contre, à part les bateaux de plaisance, nul véhicule ne peut proroger cette durée. Seuls les bateaux de plaisance que les propriétaires souhaitent immobiliser dans une marina donnée et agréée, peuvent obtenir un délai supplémentaire de 6 mois également. C’est-à-dire avoir droit à un an d’admission temporaire.
Autre chose, sauf en cas de changement de propriétaire, un véhicule ne peut pas profiter de l’admission temporaire (AT) s’il a déjà écoulé la période permise durant la même année.
Tous les véhicules ne bénéficient pas forcément de l’AT
Selon l’Economiste : « Les motocycles non soumis à immatriculation ne peuvent être importés sous le régime de l’admission temporaire. Ils sont donc soumis au paiement des droits et taxes exigibles après présentation du titre de propriété mentionnant le numéro de châssis, la cylindrée et la date de première mise en circulation ».
Ne prêtez pas vos véhicules sous admission temporaire
Selon la même source, sont passibles de poursuites judiciaires « la mise à la disposition de tiers, le prêt, la cession ou l’utilisation même sous couvert d’une procuration sans autorisation de l’Administration des douanes de véhicules admis temporairement ».
Par contre, une autorisation de conduite du véhicule par une autre personne jusqu’au bureau douanier de sortie est possible. Elle est liée à l’incapacité ou l’empêchement (prouvé) du propriétaire initial du véhicule. Le conducteur, alors, n’est pas tenu de remplir les conditions inhérentes à l’AT.
Nouveauté également, le suivi des dossiers de régularisation ainsi que les réclamations peuvent à présent être suivis en ligne, sur le site de la douane.
