
Maroc : une notaire arnaqueuse en prison
À Témara, une notaire et un promoteur immobilier poursuivis pour escroquerie ont écopé de différentes peines de prison. Les victimes sont les adhérents d’une coopérative d’habitat.
Le tribunal de première instance d’Agadir a condamné un notaire à cinq ans de prison pour abus de confiance et émission de chèque sans provision.
Outre la peine de prison, le notaire a également écopé d’une amende de 100 000 dirhams. Obligation lui est aussi faite de verser à la plaignante 18 380 311 dirhams, en plus d’un million de dirhams. Il était poursuivi pour abus de confiance et émission de chèques sans provision, mais il a été acquitté pour le chef d’accusation relatif à la fraude, fait savoir le quotidien arabophone Assabah.
À lire : Agadir : un notaire condamné pour escroquerie et abus de confiance
Les ennuis judiciaires du notaire commencent après le dépôt de plusieurs plaintes pour fraude à Marrakech. Les plaignants ont découvert qu’il leur avait fourni des chèques sans provision. Arrêté, il sera déféré devant le Parquet en mai dernier. Sa première audience en état d’arrestation a eu lieu le 26 août dernier.
Aller plus loin
À Témara, une notaire et un promoteur immobilier poursuivis pour escroquerie ont écopé de différentes peines de prison. Les victimes sont les adhérents d’une coopérative d’habitat.
La police judiciaire de Marrakech vient d’interpeller une notaire accusée d’abus de confiance et d’escroquerie pour avoir détourné l’argent de ses clients.
Le tribunal de première instance d’Agadir vient de condamner un notaire à six de prison ferme pour escroquerie et abus de confiance. Il devra également payer une somme de 8...
Soupçonné de falsification de cessions frauduleuses de biens immobiliers et fonciers, un célèbre notaire exerçant dans la préfecture de Skhirat-Témara, a été arrêté puis...
Dossiers :