Marrakech : une star de télé-réalité en prison
Liziane Gutierrez, ancienne candidate de l’émission de télé-réalité brésilienne « A Fazenda », est introuvable sur les réseaux sociaux depuis un mois. La raison de cette absence...
Maroc : deux mois de prison pour un simple baiser
La cour d’appel de Tanger a acquitté vendredi une femme condamnée en première instance à deux mois de prison avec sursis pour avoir embrassé son compagnon, estimant qu’un baiser ne constitue pas un acte de débauche. L’homme, lui, avait écopé de trois mois de prison avec sursis.
La cour d’appel vient de casser cette décision, soutenant qu’un baiser n’est pas constitutif d’un délit de débauche. « La décision rendue en appel a remis les choses à leur place et s’aligne sur la jurisprudence et la doctrine concernant le délit de débauche. Ainsi, elle a examiné le dossier sous tous ses aspects juridiques et factuels », s’est réjouie Me Yousra Raissouni, avocate de l’accusée, auprès d’Alyaoum24.
Tout est parti d’une plainte déposée par un homme reprochant à son ex-femme âgée de 25 ans de s’amouracher avec son compagnon de 29 ans en présence de sa fille. Un comportement qu’il juge immoral. Le parquet compétent a ordonné l’ouverture d’une enquête confiée à la brigade des mœurs relevant du service préfectoral de police de Larache. Dans leur procès-verbal, les agents ont mentionné que la femme et son compagnon ont avoué s’être embrassés, mais assuré n’avoir jamais eu de relations sexuelles.
À lire : Dounia Batma fait condamner son mari pour « incitation à la débauche »
Le tribunal s’est appuyé sur l’aveu des accusés, qu’il a considéré comme une reconnaissance de débauche, pour rendre son verdict. « Conformément à l’article 493 du Code pénal, le délit sanctionné par l’article 490 du même Code, à savoir le délit de débauche, est établi sur la base d’un procès-verbal officiel rédigé par un officier de police judiciaire en cas de flagrant délit, ou sur la base d’un aveu consigné dans des écrits ou des documents émanant de l’accusé, ou d’un aveu judiciaire », peut-on lire dans la décision rendue le 16 octobre 2023.
Malgré les arguments des avocats de la défense, le tribunal avait condamné la femme à une peine de deux mois de prison avec sursis et une amende comminatoire de 500 dirhams, ainsi que 1 500 dirhams à titre de dommages-intérêts au plaignant. Son compagnon, lui, avait écopé d’une peine de trois mois de prison avec sursis.
Aller plus loin
Dounia Batma fait condamner son mari pour « incitation à la débauche »
Mohamed Al Turk, l’époux et agent de la chanteuse marocaine Dounia Batma a été condamné par le tribunal de Marrakech à trois mois de prison et une amende de 3 000 dirhams...
Maroc : Les femmes toujours "piégées" malgré des avancées
Le Maroc fait partie des pays de la région du Moyen-Orient et de l’Afrique du Nord qui travaillent à mettre fin aux restrictions à la mobilité des femmes, mais certaines...
Un député marocain condamné pour débauche
La chambre criminelle près la Cour d’appel de Rabat a condamné le député Yassine Radi, membre du parti de l’Union constitutionnelle (UC), son ami homme d’affaires et deux jeunes...
Ces articles devraient vous intéresser :
