Pas de grâce royale pour les militants du Hirak
Condamnés pour certains à plus de 20 ans de prison ferme, notamment Nasser Zefzafi, les militants du Hirak ne devraient pas bénéficier d’une grâce du roi Mohammed VI à...
Manifeste de l’Indépendance : 637 personnes graciées par le roi Mohammed VI
637 personnes condamnées par différents tribunaux marocains ont été graciées par le roi Mohammed VI à l’occasion de la commémoration de la présentation du Manifeste de l’Indépendance, célébrée ce mardi 11 janvier au Maroc.
Les grâces royales se répartissent comme suit :
– Grâce sur le reliquat de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 22 détenus.
– Remise de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 473 détenus.
– Commutation de la peine perpétuelle en peine à temps au profit de 5 détenys.
Les bénéficiaires de la grâce royale qui sont en liberté sont au nombre de 137 personnes se répartissant comme suit :
– Grâce sur la peine d’emprisonnement ou son reliquat au profit de 52 personnes.
– Grâce sur la peine d’emprisonnement avec maintien de l’amende au profit de 05 personnes.
– Grâce sur la peine d’amende au profit de 77 personnes.
– Grâce sur la peine d’emprisonnement et d’amende au profit de 3 personnes.
Aller plus loin
Le roi Mohammed VI accorde sa grâce à 991 personnes
À l’occasion de l’anniversaire du Manifeste de l’indépendance, le roi Mohammed VI a accordé sa grâce à 991 personnes condamnées à des peines d’emprisonnement au Maroc.
Grâce royale pédophile, les Marocains se révoltent
Dans un communiqué le Roi Mohammed VI a annoncé dimanche soir l’annulation de la grâce royale accordée au pédophile espagnol Daniel Galvan Fina. L’homme, condamné à 30 ans de...
Soufiane El Bahri gracié par le roi Mohammed VI
Soufiane El Bahri, l’administrateur d’une page Facebook qui reprend les photos privées du roi Mohammed VI, a été gracié par le souverain. Le tribunal de première instance de...
Ces articles devraient vous intéresser :
