16 deputés marocains perdent leurs sièges

- 08h40 - Maroc - Ecrit par : G.A

La Cour constitutionnelle vient d’annuler l’élection de 16 membres de la Chambre des représentants, suite aux recours relatifs au scrutin du 8 septembre 2021.

La décision d’invalider l’élection de ces 16 membres de la Chambre des représentants a été prise conformément à l’article 132 de la Constitution et aux dispositions y afférentes contenues dans les deux lois organiques relatives à la Cour constitutionnelle et à la Chambre des représentants, indique un communiqué de la Cour. Aucune information supplémentaire n’a été donnée sur l’identité de ces derniers ainsi que celle de leurs partis politiques.

À lire : Deux députés perdent leurs sièges à Casablanca

Tous les recours déposés devant la Cour constitutionnelle n’ont pas été validés puisque l’institution a déclaré irrecevables 27 recours et a rejeté 28 demandes d’invalidation, note le communiqué. Avec cette décision, de nombreux partis politiques se retrouvent en difficulté.

  • Maroc : deux députés perdent leur siège à Guercif

    De nouvelles élections seront organisées au niveau de la circonscription de Guercif. Ainsi, en a décidé la Cour constitutionnelle, qui a invalidé, mardi, les sièges de deux députés pour violation de l’état d’urgence (…)

  • Deux députés perdent leurs sièges à Casablanca

    La Cour constitutionnelle vient d’invalider l’élection de deux députés, élus respectivement sur les listes du PAM et du parti de l’Istiqlal. Cette décision intervient près de six mois après les législatives qui ont (…)

  • Maroc : deux députés perdent leur siège à Driouch

    Encore une invalidation de l’élection de deux députés. Cette fois-ci, c’est à Driouch que deux élus de l’Istiqlal et du PAM ont perdu leur siège suite à une décision de la Cour constitutionnelle.

  • Maroc : 4 députés perdent leur siège au parlement

    Élus lors des dernières élections législatives de septembre 2021, quatre députés de la circonscription électorale d’Al Hoceima viennent de voir leur siège invalidé par la Cour constitutionnelle.

  • Corruption au Maroc : deux députés destitués

    La Cour constitutionnelle appelle à l'organisation d'élections partielles pour pourvoir les sièges vacants dans les circonscriptions électorales de Benslimane et de Fès Sud, à la suite de la destitution des députés (…)