Les cigarettes vendues au Maroc devront se conformer aux normes internationales à compter du 1ᵉʳ janvier 2024. Ainsi en a décidé l’Administration des Douanes et Impôts Indirects (ADII). Passé cette date, les cigarettes non conformes à ces dispositions ne pourront plus être commercialisées au Royaume.
Dans sa volonté de réguler définitivement le marché du tabac, le gouvernement avait approuvé en septembre un projet de décret fixant les taux maximums de goudron, de nicotine et de monoxyde de carbone dans les cigarettes.
Ce nouveau dispositif instituant la norme de tabac 10-1-10 (10 mg de goudron, 1 mg de nicotine et 10 mg de monoxyde de carbone) vient d’être publié, fait savoir une circulaire de l’administration douanière, ajoutant qu’elle a été chargée de faire des analyses pour contrôler la conformité des cigarettes auprès des laboratoires spécialisés.
A lire : La contrebande de cigarettes au Maroc représente 2%
Les produits non conformes déjà distribués auprès des débitants devront être récupérés par les opérateurs et détruits à leurs frais, précise la note.
Aller plus loin
Le taux de pénétration des cigarettes de contrebande sur le marché marocain est passé de 1,37 % à 1,91 % en 2021, selon les chiffres publiés par l’Administration des Douanes et...
Les nouveaux prix de vente au public des cigarettes et autres tabacs ont été publiés dans une circulaire de l’Administration des douanes et impôts indirects (ADII), datée du 31...
Le Maroc a adopté une nouvelle grille tarifaire pour les cigarettes, afin de réguler l’accessibilité du produit et générer quelques rentrées fiscales.
Selon le projet de Loi de finances 2023, le trésor public prévoit d’enregistrer des revenus venant des diverses taxes en vigueur sur la cigarette et l’alcool, de l’ordre de 14,4...
Ces articles devraient vous intéresser :
