Le fisc marocain traque les influenceurs fraudeurs

La Direction générale des impôts (DGI) vient de lancer un contrôle des influenceurs des réseaux sociaux, ainsi que certaines professions libérales.

Au Maroc, les influenceurs sont dans le collimateur du fisc. « Les inspecteurs des impôts traquent actuellement les professionnels de la fraude fiscale sur les réseaux sociaux », rapporte le quotidien Assabah. Selon des sources, « cette traque vise à vérifier la proportionnalité entre les revenus déclarés par les personnes physiques et leurs avoirs en liquide ». Il a été en effet constaté que certains des assujettis déclarent des revenus qui ne dépassent pas 8 000 dirhams par mois, alors qu’ils possèdent des biens immobiliers dont la valeur est estimée à des dizaines de millions de dirhams.

Pour évaluer leur niveau de vie, l’administration fiscale accède aux pages de certains assujettis sur les réseaux sociaux. Ces pages représentent un point de départ pour les contrôleurs fiscaux parce qu’ils y voient des publications sur des détails de la vie des influenceurs. Les sites soumis au régime déclaratif, ceux qui disposent de diverses sources de revenus et choisissent de ne pas les déclarer, sont également dans le viseur du fisc. La moisson s’avère fructueuse : la DGI a déjà pu identifier des personnes dont le niveau de vie affiché est largement au-dessus des revenus déclarés et leur a adressé une notification les invitant à régulariser leur situation fiscale. À défaut, elles feront objet d’un redressement fiscal.

Outre les influenceurs, les professions libérales sont aussi visées par cette opération de contrôle. Constat fait : un certain nombre d’entre elles déclarent des revenus nettement inférieurs au chiffre d’affaires généré habituellement par leur activité. L’administration fiscale dispose de sources d’informations pour approfondir la recherche et identifier certaines des propriétés des groupes ciblés sur les réseaux sociaux.

Pour mener à bien cette lutte contre la fraude fiscale, la DGI a conclu des conventions avec d’autres services, comme l’Agence nationale de la conservation foncière, qui lui permettent d’avoir une idée du patrimoine des personnes soupçonnées de fraude fiscale. Elle s’appuie également sur l’article 216 du Code général des impôts. Celle-ci autorise l’administration à évaluer le revenu annuel total d’un individu, en tenant compte de ses avoirs en liquide déposés sur ses comptes bancaires, ou sur les comptes de toute personne à laquelle il est lié. Sans oublier ses dépenses.