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Ceuta : un Marocain condamné à 8 mois de prison pour faux passeport

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7 juin 2021 - 08h00 - Société - Par: A.P

Le tribunal pénal de Ceuta a condamné un Marocain qui a tenté en 2017 de traverser la frontière avec un faux document d’identité, à huit mois de prison et à verser une amende de 720 euros.

Les faits remontent à janvier 2017, où le Marocain M.E.M, avait présenté à l’embarquement un faux passeport que lui avait remis H.N.M. contre le paiement de 1 000 euros, rapporte El Faro de Ceuta. Selon l’accusé qui dit n’être au courant des faux timbres dans le passeport, H.N.M. devait lui faciliter les formalités.

Pour le juge, cette méconnaissance de la « falsification du timbre » n’est ni « plausible ni cohérente » d’autant que le mis en cause « a également faussement signalé la perte de sa carte de séjour ». Mieux, le fait qu’il ait payé de l’argent pour le service, est la preuve qu’il savait qu’il commettait un délit, précise le magistrat.

Toutes ces circonstances amènent à penser que l’accusé a agi en connaissance de cause, car estime le juge, « son ignorance n’est pas compréhensible si l’on considère qu’il a payé 1 000 euros, remis son document à H.N.M. et que celui-ci le lui ait retourné modifié. Il s’ensuit clairement qu’il a demandé que ce document lui soit obtenu pour passer le contrôle ».

Mots clés: Droits et Justice , Prison , Ceuta (Sebta)

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