Amendes

Tanger : grosse amende pour un Turc ayant utilisé un parachute sans autorisation

A Tanger, les services douaniers ont infligé une amende de 20  000 dirhams à un touriste de nationalité turque, ayant survolé la ville à bord d’un parachute sans autorisation préalable.

Maroc : des assureurs sanctionnés pour manquements

Quelque 167 courtiers en assurance exerçant au Maroc ont été sanctionnés suite...

Maroc : les radars fixes ont rapporté 66 millions de dirhams

Grâce aux radars fixes placés sur les axes routiers, les tribunaux marocains...

Gestion des déchets : les Casablancais vont payer des amendes

La ville de Casablanca entend désormais imposer des amendes aux citoyens et...

Grosse amende pour une filiale de Maroc Telecom au Togo

Près de 10 millions de dirhams, c’est l’amende infligée à Moov Africa Togo,...

Amnistie Impôts impayés : 1ᵉʳ juillet dernier délai

Tout contribuable n’ayant pas encore réglé son impôt, droit ou taxe doit le...

Le Maroc renforce les sanctions contre les chiens dangereux

Le Maroc veut intensifier et poursuivre les opérations de sécurité visant à lutter contre la...

Les propos d’Éric Zemmour sur les migrants mineurs coûtent cher à CNews

Le Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA) a infligé une amende de 200 000 euros à CNews pour...

Tétouan : un chauffeur de taxi en prison pour avoir harcelé une cliente

Le tribunal de première instance de Tétouan a condamné un chauffeur de taxi à deux mois de...

Maroc : un leader du PJD condamné pour fraude au microcrédit

Le tribunal de première instance de Souk El Arbaâ a condamné un leader du Parti de la justice...

Attijariwafa Bank : 500 000 euros d’amende en Europe

La Commission des sanctions de l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution-ACPR a...

Belgique : une amende guette les voyageurs en provenance du Maroc

Les voyageurs en provenance du Maroc et d’autres pays classés en zone rouge se verront...

Maroc : "Moulat el Khimar", l’héroïne d’une vidéo hot condamnée

Le tribunal de première instance de Tétouan a condamné « Moulat Al Khimar », la fille au voile...

Maroc : condamnée pour avoir volé des œufs

Le tribunal de première instance de Benguérir a condamné une ouvrière à un mois de prison...

Maroc : lourde peine de prison pour le baron de l’alcool

Le Tribunal de première instance de Casablanca a sanctionné durement le baron de l’alcool,...

Essaouira : une femme médecin en prison

Une femme médecin exerçant au centre sanitaire de la municipalité de Talmsset à Essaouira a...

L’homme qui avait appelé à brûler la mosquée de Béziers, condamné

Au lendemain de l’assassinat de Samuel Paty, un quinquagénaire résidant à la Baule avait...

Des ennuis judiciaires pour la filiale marocaine de l’allemand FRS

Le tribunal de commerce de Tanger a ordonné, le 17 novembre dernier, une saisie...

Bonne nouvelle pour les interdits bancaires

Les interdits bancaires sont en passe de recouvrer la faculté d’émettre à nouveau des chèques....

Éric Zemmour condamné pour injure et provocation à la haine

Le tribunal de Paris a condamné, vendredi, le polémiste Éric Zemmour à 10 000 euros d’amende...