Amendes

Ryanair, easyJet et Vueling condamnées pour les bagages en cabine

179 millions d’euros. C’est le montant total de l’amende infligée par les autorités espagnoles aux compagnies aériennes Ryanair, easyJet, Vueling, Norwegian et Volotea pour pratiques abusives. Les low cost entendent saisir la justice pour contester cette sanction.

Maroc : amende pour un géant pharmaceutique américain

Le géant pharmaceutique américain Viatris Inc. se voit infliger une sanction...

Sanction historique pour Maroc Telecom

Maroc Télécom s’est plié à la décision du tribunal de commerce de Rabat....

Casablanca en colère : le retour des sabots suscite l’indignation

Une vague de mécontentement touche la ville de Casablanca ces dernières...

Italie : pourquoi Air Arabia Maroc doit payer 85 000 euros d’amende

Les autorités italiennes ont infligé une amende de 85 000 euros à Air Arabia...

Tanger : grosse amende pour un Turc ayant utilisé un parachute sans autorisation

A Tanger, les services douaniers ont infligé une amende de 20  000 dirhams à...

Maroc : des assureurs sanctionnés pour manquements

Quelque 167 courtiers en assurance exerçant au Maroc ont été sanctionnés suite à des...

Maroc : les radars fixes ont rapporté 66 millions de dirhams

Grâce aux radars fixes placés sur les axes routiers, les tribunaux marocains ont rendu 182...

Gestion des déchets : les Casablancais vont payer des amendes

La ville de Casablanca entend désormais imposer des amendes aux citoyens et aux entreprises...

Grosse amende pour une filiale de Maroc Telecom au Togo

Près de 10 millions de dirhams, c’est l’amende infligée à Moov Africa Togo, suite à une...

Amnistie Impôts impayés : 1ᵉʳ juillet dernier délai

Tout contribuable n’ayant pas encore réglé son impôt, droit ou taxe doit le faire avant le...

Le Maroc renforce les sanctions contre les chiens dangereux

Le Maroc veut intensifier et poursuivre les opérations de sécurité visant à lutter contre la...

Les propos d’Éric Zemmour sur les migrants mineurs coûtent cher à CNews

Le Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA) a infligé une amende de 200 000 euros à CNews...

Tétouan : un chauffeur de taxi en prison pour avoir harcelé une cliente

Le tribunal de première instance de Tétouan a condamné un chauffeur de taxi à deux mois de...

Maroc : un leader du PJD condamné pour fraude au microcrédit

Le tribunal de première instance de Souk El Arbaâ a condamné un leader du Parti de la...

Attijariwafa Bank : 500 000 euros d’amende en Europe

La Commission des sanctions de l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution-ACPR a...

Belgique : une amende guette les voyageurs en provenance du Maroc

Les voyageurs en provenance du Maroc et d’autres pays classés en zone rouge se verront...

Maroc : "Moulat el Khimar", l’héroïne d’une vidéo hot condamnée

Le tribunal de première instance de Tétouan a condamné « Moulat Al Khimar », la fille au...

Maroc : condamnée pour avoir volé des œufs

Le tribunal de première instance de Benguérir a condamné une ouvrière à un mois de prison...

Maroc : lourde peine de prison pour le baron de l’alcool

Le Tribunal de première instance de Casablanca a sanctionné durement le baron de l’alcool,...