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Actualités : Amendes

Voici une sélection d'articles en rapport avec le thème : Amendes
6 septembre 2018

Maroc : en une semaine, les accidents de la route ont fait 19 morts et 1500 blessés

La route marocaine continue de tuer comme le montrent une nouvelle fois les chiffres qui viennent d’être publiés par la Direction générale de la Sûreté nationale (DGSN).
21 juin 2018

Des supporters marocains arrêtés alors qu’il tentaient de passer en Finlande

Leur objectif n’était pas d’assister aux matchs du Maroc en Russie mais seulement de rejoindre l’Europe. Quatre Marocains ont été arrêtés hier alors qu’ils tentaient de passer en Finlande.
4 mai 2018

Pas de pénalités de retard pour les auto-entrepreneurs, assure la Direction générale des Impôts

Il ne sera pas procédé à l’application des pénalités de retards pour les auto-entrepreneurs au titre du 1er trimestre 2018, indique la Direction générale des Impôts (DGI) dans un communiqué publié ce matin.
9 février 2018

Maroc : le parquet réagit au placement en détention pour non paiement des amendes routières

Une circulaire vient d’être envoyée aux procureurs généraux et procureurs du Roi près des différents tribunaux du Royaume les invitant à « éviter le recours à la contrainte par corps (ndlr : prison) à l’encontre des automobilistes qui n’ont pas payé leurs amendes pour des excès de vitesse ».
8 février 2018

Danemark : jusqu’à 1.300 euros d’amende pour le port d’un voile intégral

Une amende pouvant atteindre 10.000 couronnes danoises, soit environ 1.300 euros, est prévue dans le projet de loi interdisant le port du voile intégral dans l’espace public.
21 décembre 2017

La DGSN s’explique sur les amendes pour les piétons

La DGSN a dû s’expliquer sur les amendes qui viennent d’être mises en place pour les piétons ne traversant pas aux passages qui leur sont dédiés.
16 décembre 2017

Maroc : une amende de 25 dirhams pour non respect du passage piétons (photo)

Une nouvelle amende guette dorénavant les piétons. Ces derniers sont passibles d’une contravention de 25 dirhams s’ils ne traversent pas au passage piétons.
6 mars 2017

Une centaine de chauffeurs de taxis sanctionnés à Casablanca

Moins de deux semaines après son entrée en vigueur, l’arrêté préfectoral concernant les chauffeurs de taxis à Casablanca a déjà permis de sanctionner une centaine de contrevenants.
23 janvier 2017

Conducteurs marocains, n’oubliez pas de passer la visite médicale

Depuis le 1er janvier dernier, la loi prévoit de nouvelles sanctions à l’encontre de certaines catégories ayant le permis de conduire mais qui n'effectuent pas la visite médicale.
5 janvier 2017

Maroc : voici les nouvelles sanctions prévues par le code de la route

De nouvelles sanctions aux infractions de la route sont entrées en vigueur depuis le 1er janvier dernier. De fortes amendes sont ainsi prévues.
19 octobre 2016

Ex-MRE : dernier jour pour déclarer vos biens à l’étranger

C’est aujourd’hui le 19 octobre, dernier délai, que les ex-Marocains résidant à l’étranger doivent faire la déclaration de leurs biens et avoirs détenus à l’étranger.
10 octobre 2016

Ex-MRE, encore un semaine pour déclarer vos biens et avoirs à l’étranger

Il reste un peu plus d’une semaine aux ex-Marocains du monde pour faire la déclaration de leurs avoirs et les liquidités détenus à l’étranger.

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